Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (575)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (72)
Conseil municipal (503)
Document
Débat (142)
Déliberation (433)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Secteur “Clichy Batignolles” (17e).- Création de la Z.A.C. “Clichy Batignolles”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 50-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché passé pour le contrôle de l’état des portiques et potences supportant les panneaux de signalisation directionnelle et les panneaux à messages variables installés sur le boulevard périphérique et ses échangeurs. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 16
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans des 2e et 9e arrondissements pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 21
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 2eme arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert pour la maintenance et la fourniture d’autocommutateurs. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DSTI 65
Conseil municipal
Subvention à l’association Art Scénique et Vieilles Dentelles (5e) au titre d’une animation commerciale menée sur les marchés parisiens en juin 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 6
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “Centre Animation Jeunesse/Promosport” (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 63
Conseil municipal
Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse (7ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 223
Conseil municipal
Subvention au Commissariat à l’Energie Atomique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 55
Conseil municipal
DF 56-3° - Cession d’un ensemble immobilier commercial situé 8 avenue du Général Sarrail à Paris 16ème. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS situé 32, rue du Général Foy (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DLH 154-2°
Conseil municipal
DF 10-1° - Cession amiable des parcelles communales AB 68, AC 53, AC 55 situées à la Ville-sous-Orbais (51270 - Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.400.000 euros et un avenant à la convention-cadre 2006-2008 relative à l’attribution d’une subvention annuelle d’équipement de 300.000 euros, avec l’association Théâtre de la Ville, 16, quai de Gesvres (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 11
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation du montage et du démontage des espaces Nature et Découvertes dans les bois de Vincennes, Boulogne et domaine de Beauregard (78). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30 du Code des Marchés Publics pour l’exploitation complète du service d’accueil de jeunes enfants parisiens situé 10-12, rue Daubigny (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DFPE 17
Conseil municipal
Modification de l’annexe du chapitre 2.1, Titre V du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 CAS 2
Conseil municipal
Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 80
Conseil municipal
Rapport d’observations définitives sur les relations financières entre la Ville de Paris et la société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (SAEPOPB) - Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n 3 au marché relatif à la réalisation d’une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy avec GTM Bâtiment mandataire commun du groupement, avec les co-traitants suivants : GTM Génie Civil et Services et I.D.P. pour le lot n° 2 et l’atelier SEQUANA Architectures r. de Busni, architecte D.P.L.G, ARCHETIQUE SA, AGIBAT, ALTIA, Laure QUONIAM, PRINCIPIA Marine pour lot n° 1. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 20
Conseil municipal
DF 36 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une cave (lots n° 8 et 13) dépendant de l’immeuble situé 8, rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25