Débat-Délibs

Vœu relatif à un hommage de Paris à l’Abbé Pierre.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 61

Conseil municipal

Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix de la Baguette de la Ville de Paris” pour l’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 64

Conseil municipal

Vœu relatif au rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les dépenses du Secrétariat Général du Conseil de Paris.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 78

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert relatif à la recherche, la passation et au suivi de conventions de partenariat. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DGIC 1

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire 5, place du Cardinal Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 79

Conseil municipal

Vœu relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 55

Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle - Dalle Keller” (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DU 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 3

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à “La Demeure historique”, Hôtel de Nesmond, 57, quai de la Tournelle (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DAC 24

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Vivacités Ile-de-France”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPJEV 5

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “promenade Eric Tabarly” à une emprise du 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DU 2

Conseil municipal

Vœu relatif aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 54

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 23-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Colas Ile de France Normandie relatif à la restructuration et l’extension du bâtiment principal de la crèche collective sise 51, rue Berzélius (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 33

Conseil municipal

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DRH 1

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 7

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 18 décembre 2006 et 8 janvier 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 PP 8

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Foyer le Pont” pour les salariés de l’établissement sis 86, rue de Gergovie (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 25

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Culture et Vie” (5ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 117

Conseil municipal

Subvention à l’association “Double Jeu Tennis Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 162

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à un hommage de Paris à l’Abbé Pierre.

Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix de la Baguette de la Ville de Paris” pour l’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif au rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les dépenses du Secrétariat Général du Conseil de Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert relatif à la recherche, la passation et au suivi de conventions de partenariat. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire 5, place du Cardinal Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.

Secteur “Beaugrenelle - Dalle Keller” (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à “La Demeure historique”, Hôtel de Nesmond, 57, quai de la Tournelle (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Vivacités Ile-de-France”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution de la dénomination “promenade Eric Tabarly” à une emprise du 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 18 décembre 2006 et 8 janvier 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Foyer le Pont” pour les salariés de l’établissement sis 86, rue de Gergovie (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association “Culture et Vie” (5ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’association “Double Jeu Tennis Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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