Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (575)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (72)
Conseil municipal (503)
Document
Débat (142)
Déliberation (433)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 62
Conseil municipal
Subvention à “l’Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 84
Conseil municipal
Rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association pour le port de plaisance de Paris-Arsenal (APPPA) - exercices 1997 à 2003. Mme CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 15 et 15 bis rue Hégésippe Moreau et 37 rue Ganneron (18e), dite “villa des arts”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 24
Conseil municipal
Vœu relatif à la limitation des loyers.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 67
Conseil municipal
Vœu concernant le centre de tri Paris-Louvre.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions et un protocole en vue de la mise à disposition à l’association “Mains libres” de locaux situés dans le Forum des Halles pour qu’elle y implante à titre expérimental une bagagerie pour des personnes sans domicile fixe. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASES 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole de cession à la commune de Bondy d’emprises du domaine public fluvial du canal de l’Ourcq à Bondy (Seine-Saint-Denis). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 47
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 40
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2007 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour la location de salles équipées en région Ile de France pour organiser les formations, examens et concours de la Préfecture de police et fourniture de prestations complémentaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 9
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “square Jacques Grynberg” au jardin situé au carrefour des rues des Amandiers et Fernand Léger (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 30
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 1-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des façades donnant sur la rue Daumier (16e) et sur la cour au lycée d’enseignement commercial René Cassin 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 11
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Secours Catholique” située dans le 7e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 29
Conseil municipal
Approbation de la signature d’un contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DFPE 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 70
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Powernext pour les salariés de l’établissement sis 25, rue Louis Le Grand (2e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 32
Conseil municipal
Vœu relatif à un hommage à Delphine Seyrig.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 65
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|