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Condoléances.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU - DF 42 - Cession de parcelles de terrain situées à Achères (Yvelines), lieudit “La Petite Arche”.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 7 - Arrêt du projet de Plan de Déplacements de Paris (suite de la discussion).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 50 - Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Bilan de la concertation. - Création de la Z.A.C. “Clichy Batignolles”.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la modification du mode de gardiennage dans les immeubles de l’O.P.A.C.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la signature du contrat de projet Etat/Région.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage de Paris à l’Abbé Pierre. Voeu déposé par Mme Françoise de PANAFIEU et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue de Paris “l’Abbé Pierre (19122007) - Fondateur de la 1ère communauté Emmaüs”.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la publicité des aides du C.A.S.-V.P.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et adopté par la majorité municipale du 11e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par M. Jacques BRAVO et Mme Corine BARLIS et adopté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par la majorité municipale du 3e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI et adopté par la majorité municipale du 4e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT, M. Patrick BLOCHE et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, afin de surseoir à la mise en vente de l’immeuble 242, rue de Bercy (12e).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention d’objectifs et une convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités situés 123, rue de Tocqueville (17e) à l’association “Les M.A.C.A.Q Troubadours” moyennant un tarif préférentiel.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
V - Question d’actualité de Mme Roxane DECORTE au nom du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l’O.P.A.C. de Paris.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” concernant la gestion de la fin du campement sur les berges du canal Saint-Martin.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au contrôle préalable des publicités affichées sur le domaine de la Ville. Voeu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à ce que la collectivité parisienne finance les loyers et les charges des locaux de l’association “Relais logement”.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 241 - Approbation du principe de la démolition puis de la reconstruction du stade Jean Bouin avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e). Voeu déposé par le groupe U.M.P. (suite).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU - DF 51 - Réitération de la délibération 2006 DUDF 47 des 3 et 4 avril 2006 concernant la cession des volumes de la ZAC “Beaujon” à la SEMEA 15. Modification de l’état descriptif de division en volume et modification de l’article 2 de la délibération des 3 et 4 avril 2006 relative à la ZAC “Beaujon” située 208-210, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
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