Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (142)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (23)
Conseil municipal (119)
Supprimer Document
Débat (142)
142 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2007, DLH 3 - Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris des immeubles communaux situés 81 et 83, rue du Chevaleret (13e).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
Introduction.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 241 - Approbation du principe de la démolition puis de la reconstruction du stade Jean Bouin avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e). Voeu déposé par le groupe U.M.P.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, SGCP 2 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les dépenses de fonctionnement du Secrétariat général du Conseil de Paris pour les exercices 2003 et 2004. Voeu déposé par M. René DUTREY, Mme Nicole AZZARO, M. Jacques BOUTAULT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la transparence des frais de représentation, de réception et de déplacement des éluEs parisiens. Voeu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Parisiens Associés” relatif au droit d’usage par l’association de la marque et du nom de domaine “Hôte Qualité Paris”.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la dénomination d’une station de métro “Gambetta - Martin-Nadaud”.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPA 19 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures et des revêtements des sols du groupe scolaire 10-14, rue François Coppée (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Observations sur l’ordre du jour.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Votes spécifiques.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste pour l’installation temporaire de chalets logement-insertion.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Verts 1 - Pose d’une plaque au 92, avenue JeanJaurès (19e), au nom de Marie Curie, femme scientifique, deux fois prix Nobel pour ces travaux scientifiques.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au dispositif de sécurisation et de surveillance aux abords des locaux de campagne des candidats à l’élection présidentielle.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 11 - Approbation du projet de création d’une navette privée sur le domaine public fluvial pour desservir le parc du Millénaire avec escale sur le quai de la Charente (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation domaniale pour l’implantation d’un débarcadère avec la Société ICADE-EMGP.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DALIAT 1 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue la fourniture de mobiliers métalliques destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. 2007, DALIAT 2 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue la fourniture de divers matériels et petits équipements de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPA 74 - Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation et d’étanchéité des toitures terrasses du groupe scolaire 10-16 rue Emeriau (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par MM. Pierre GATIGNON, Serge BLISKO, Jérôme COUMET et Mme Myriam CONSTANTIN relatif à la collecte souterraine des ordures ménagères.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec la société ASO pour l’achat de prestations de communication, à l’occasion du semi marathon (11 mars) et du marathon de (5 avril) de Paris 2007.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8