Débat-Délibs

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Studio LC pour l’exploitation d’un centre de Pilates à l’enseigne “Core Body - Centre Pilates” situé 76 bis, rue des Saints-Pères (7e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 55

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Groupe Bayard pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon des Seniors. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DGIC 2

Conseil municipal

Subvention au “Variétés Club de France” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 67

Conseil municipal

Maintien de la garantie accordée par la Ville à l’emprunt contracté par l’association “Jeunesse Loubavitch” auprès du Crédit Foncier de France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DF 3

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de l’immeuble Ursins-Chanoi-nesse situé 11, rue des Ursins à (4e). - Autorisation à M. le Préfet de Police de signer le marché correspon-dant. - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 443.000,00 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 PP 3

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la façade sur jardin à la crèche collective 8, rue Delbet (14e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 72-2°

Conseil municipal

Vœu relatif au retrait de la Légion d’Honneur à Vladimir Poutine.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 46

Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un observatoire des besoins sociaux de la population parisienne.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 53

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 4 juillet 2006 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’implantation et l’exploitation par l’Etablissement Public du Campus de Jussieu d’une installation de réfrigération sise 10, rue Cuvier (5e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2006 DPJEV 193

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2007 à l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DRH 5

Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. MERLAUD en réparation du préjudice corporel subi par sa fille, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DASCO 60

Conseil municipal

Rapport d’observations définitives sur la gestion et l’entretien des canaux parisiens de la Ville de Paris - Exercices 1997 à 2003. Mme CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 SG 3

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de trois marchés de services pour les prestations d’entretien et d’extension des équipements de surveillance du trafic du boulevard périphérique et des voies sur berges. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DVD 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DLH 2

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert à lot unique, afin de créer un terrain multi-jeux en accès libre au square Luquet à l’angle de la rue Botha et de la rue du Transvaal (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 95

Conseil municipal

Approbation du projet de création d’une navette privée sur le domaine public fluvial pour desservir le parc du Millénaire avec escale sur le quai de la Charente (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation domaniale pour l’implantation d’un débarcadère avec la société ICADE-EMGP. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DVD 11

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux contrats de transaction avec la SARL Gedivepro pour le règlement de deux factures dues au titre des marchés 03-13-078 et 03-13-079. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DALIAT 4

Conseil municipal

Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9ème). Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 99

Conseil municipal

Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de la Vallée de la Bièvre et de l’adhésion de la Ville de Paris à ce Syndicat. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DVD 42

Conseil municipal

Débat Delib

384 résultats

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Studio LC pour l’exploitation d’un centre de Pilates à l’enseigne “Core Body - Centre Pilates” situé 76 bis, rue des Saints-Pères (7e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Groupe Bayard pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon des Seniors. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

Subvention au “Variétés Club de France” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Maintien de la garantie accordée par la Ville à l’emprunt contracté par l’association “Jeunesse Loubavitch” auprès du Crédit Foncier de France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la façade sur jardin à la crèche collective 8, rue Delbet (14e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vœu relatif au retrait de la Légion d’Honneur à Vladimir Poutine.

Vœu relatif à la création d’un observatoire des besoins sociaux de la population parisienne.

Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2007 à l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Indemnisation amiable de M. MERLAUD en réparation du préjudice corporel subi par sa fille, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Rapport d’observations définitives sur la gestion et l’entretien des canaux parisiens de la Ville de Paris - Exercices 1997 à 2003. Mme CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert à lot unique, afin de créer un terrain multi-jeux en accès libre au square Luquet à l’angle de la rue Botha et de la rue du Transvaal (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux contrats de transaction avec la SARL Gedivepro pour le règlement de deux factures dues au titre des marchés 03-13-078 et 03-13-079. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9ème). Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de la Vallée de la Bièvre et de l’adhésion de la Ville de Paris à ce Syndicat. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

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