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2007 (384)
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Conseil municipal (384)
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Déliberation (384)
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Acquisition d’un film de Tacita Dean pour le Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 83
Conseil municipal
DU-DF 24 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’acquisition du lot communal n° 1 par le syndicat des copropriétaires, en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 8, rue Désirée (20e). - Cession au Syndicat des copropriétaires du lot communal n° 1 dépendant de l’immeuble susvisé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 14
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de services pour la maintenance des équipements et des installations de sécurité des couvertures du boulevard périphérique du secteur des Lilas à Paris, et du PCE situé 1, rue Jean-Baptiste-Berlier. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 26
Conseil municipal
Vœu relatif au Plan d’action 2007 annoncé par l’Etat pour les personnes sans domicile fixe.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 52
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture de mobiliers métalliques destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation et à l’exploitation de locaux situés avenue Gustave Eiffel (Champ-de-Mars) et de divers emplacements sur la Tour Eiffel (7e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DF 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de création de trois auvents pour les écoles maternelle et élémentaire 162, boulevard Murat et pour l’école élémentaire 51, rue Michel Ange (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 70
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative au rapport d’activité du Président du Comité parisien d’Ethique Funéraire au titre des années 2004 à 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 13
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 1
Conseil municipal
Rapport annuel de l’Inspection Générale de la Ville de Paris (2005-2006). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 IG 1
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’encloisonnement des escaliers (1ère phase) à la Sorbonne (5e) et des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles correspondants : maîtrise d’œuvre, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique et système de sécurité incendie ; autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permisde construire correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 35
Conseil municipal
Subventions à des associations et à des établissements ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine” 2007. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 45
Conseil municipal
Approbation du principe de réhabilitation du Carreau du Temple, 4, rue Eugène-Spuller (3e), et des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles. MM. Pascal CHERKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 73
Conseil municipal
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de fourniture n° 04.72.005.00, du 18 mars 2004, conclu avec la société Odon Delcroix Production visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société Gedivepro. - Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 72
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Cabinet DEGUELDRE situé 40, avenue de Villiers (17e) pour le gardiennage de l’immeuble du 24, avenue Gabriel (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 48
Conseil municipal
Subvention à l’association “Amicale des anciens élèves de l’espace André Malraux” (17ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 96
Conseil municipal
Approbation de la passation par la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15ème arrondissement (S.E.M.E.A. 15), mandataire de la Ville de Paris pour la restructuration-extension de la crèche “de l’Espérance” en crèche collective de 66 places et la construction d’une crèche collective neuve de 66 places en remplacement de la crèche Félix Faure, 7175, avenue Félix-Faure (15e), d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé pour la réalisation de cette opération et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DFPE 7
Conseil municipal
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