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2007 (384)
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Conseil municipal (384)
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DU-DF 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité d’éviction à Mme Françoise FRANCISCI, exploitant un commerce d’antiquités situé 10-10 bis, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec les Présidents des associations gestionnaires des centres d’animation et les porteurs de projets du festival artistique étudiant “Ici et demain”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 40
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Elisabeth Dmitrieff” à une place située dans le 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 33
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 2
Conseil municipal
Refonte des modalités d’attribution des participations financières allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire. Fixation pour 2007 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de créer un label “Autopartage, label Paris” et de l’attribuer aux opérateurs d’autopartage dont le service est conforme aux critères établis. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de la Ville de Paris auprès de la Ville de Vienne. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture d’équipements et de prestations d’assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DSTI 14
Conseil municipal
Vœu relatif à la publicité des aides du CAS-VP.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 50
Conseil municipal
Vœu relatif à l’adhésion constituante du centre de ressources régional de l’économie sociale et solidaire.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 54
Conseil municipal
Subvention à l’association “Amicale Internationale des Sportifs”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 89
Conseil municipal
Renouvellement d’adhésion de la Ville de Paris à l’Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DF 7
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par sept conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Régie Immobilière de la ville de Paris (RIVP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SGCP 1
Conseil municipal
Vœu relatif au recours en annulation déposé par M. le Préfet de Région contre le Plan local d’urba-nisme.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/25-080 signé avec la société See Simeoni (SAS) dans le cadre des travaux de construction d’une crèche collective (60 berceaux), d’un jardin d’enfants (60 places) et d’un logement de fonction sis 327-331, rue de Belleville / 86-90, rue de Romainville (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 29
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires à l’école élémentaire B 47, avenue d’Ivry (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 55-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/25-118 signé avec la société RENOVER, relatif aux travaux de création de la maison des associations du 10e arrondissement sise 186, quai de Valmy (10e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 43
Conseil municipal
Vœu relatif au contrôle des publicités affichées sur le domaine de la Ville.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 75
Conseil municipal
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