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Débat Délib
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Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 123 - Désignation de trois personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’établissement public local de la Maison des Métallos 94, rue Jean Pierre Timbaud (11e). 2006, DAC 127 - Modification des statuts de l’établissement public local de la Maison des Métallos.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Violette BARANDA, Véronique DUBARRY, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et Mme Catherine GÉGOUT en vue d’une remise en liberté des anciens membres d’Action directe toujours incarcérés, notamment en application de loi Kouchner.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la production de chaleur par la C.P.C.U. Vœu déposé par l’Exécutif concernant les orientations à prendre en matière d’énergie pour la Ville de Paris et la C.P.C.U.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 128 - Approbation des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 17 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux d’installation d’équipements sportifs de proximité dans les espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration du terrain de jeux de ballons du jardin de Reuilly.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 197 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements du Stade Charléty (13e) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Introduction.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 39 - Plan de lutte contre le bruit. Approbation du plan d’actions.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 60, rue Championnet (18e). 2005 DLH 135 - Location par bail emphytéotique à la Société anonyme d’H.L.M. “Aximo” de l’immeuble communal situé 13, rue Morère (14e), en vue de la réalisation d’une résidence sociale. 2006, DLH 29 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 12 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 9, rue de la Goutte-d’Or (18e). - Abrogation de la délibération 2004 DLH 234 du 27 septembre 2004 relative au financement de 12 logements PLS compris dans un programme de construction situé à l’adresse précitée. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. 2006, DU - DF 40 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de 7 logements dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). 2006, DU 24 - Vente de 41 lots de copropriété de l’immeuble situé 43, rue Belliard (18e). Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété, de la gestion sociale intermédiaire ou de logements pour étudiants. Vœu déposé par Mme ATALLAH et M. DUTREY relatif à la réalisation de grands appartements dans les résidences sociales. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la réalisation de véritables logements sociaux PLUS et PLA-I, 43, rue Belliard (18e).
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la sauvegarde du patrimoine typographique hérité de l’Imprimerie nationale.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 25.000 euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le Très Haut Débit à Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés pour assurer la gestion des “Antennes Jeunes” (A.J) de la Ville de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDEE 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les parisiens associés” prévoyant l’attribution d’une subvention pour son projet de développement des chambres d’hôte de Paris. - Montant : 30.000 euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPP 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de la manifestation “Paris Plage 2006”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Examen des questions d’actualité.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
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