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Débat Délib
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Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, MM. Sylvain GAREL, Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’attribution d’un jardin portant le nom de Louis Lecoin, militant pacifiste.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAJ 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 23 janvier et 13 février 2006.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) un protocole concernant les intentions d’aménagement de la petite ceinture dans le 15e arrondissement.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
I - Question d’actualité déposée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la politique du logement à Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à E.D.F. Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Georges SARRE, Patrick BLOCHE, Olivier PAGÈS et les membres des groupes communiste, du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche et “Les Verts” concernant E.D.F.-G.D.F. Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 20e arrondissement, sur la fermeture de l’agence E.D.F.-G.D.F. “Charonne”. Vœu déposé par M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 12e arrondissement, concernant l’agence E.D.F.-G.D.F. “Charonne”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
II - Question d’actualité posée par M. Didier BARIANI et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au plan “grippe aviaire”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
III - Question d’actualité posée par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relative aux transferts imposés par la décentralisation.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, Mme Danièle POURTAUD, adopté par la majorité municipale du Conseil du 14e arrondissement, relatif à la construction d’ateliers logement à Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 234 - Approbation du contrat d’occupation de dépendances du domaine public constituées de certaines parcelles du terrain municipal du stade Sébastien Charléty (13e) à conclure avec l’association Paris Université Club.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par COGECEL d’une demande de permis de démolir auprès de la commune de la Celle Saint-Cloud (78) en vue de la déconstruction d’une station géothermique située sur le Domaine de Beauregard. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution de noms de femmes scientifiques à des voies ou édifices parisiens.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDEE 13 - Subventions à 3 associations de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. - Montant total : 35.650 euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 40 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 96, rive droite. Approbation du programme d’aménagement sur l’axe Mobilien 96 : 3e, 4e, 11e et 20e arrondissements. Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au projet de Mobilien 96. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au projet de Mobilien 96. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au projet de Mobilien 96. Vœu présenté par M. AIDENBAUM et adopté par la majorité municipale du Conseil du 3e arrondissement, relatif au projet de Mobilien 96. Vœu présenté par M. CHARZAT et adopté par la majorité municipale du Conseil du 20e arrondissement, relatif au projet de Mobilien 96. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la réalisation d’une étude d’impact et de rentabilité, préalablement à la décision portant sur le Mobilien 96.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SG 23 - Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Iles de France sur la comptabilité patrimoniale et la gestion de l’actif immobilisé de la Ville de Paris pour les exercices 1996 à 2002.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Nicole AZZARO, MM. François FLORES, Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’application de la basse énergie aux bâtiments neufs et aux rénovations relevant de la Ville.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. René DUTREY, Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au dépôt de la Préfecture de police de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 7 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Approbation du programme de l’aménagement de l’axe Mobilien 60 dans le 18e arrondissement. - Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires. Vœu déposé par les groupes M.R.C. et socialiste et radical de gauche relatif au programme d’aménagement du Mobilien 60.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif au devenir des foyers gérés par “Soundiata Nouvelle”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
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