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Débat Délib
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2006 (545)
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Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux désordres géologiques du secteur des Villas d’Amérique.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SGRI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle d’objectifs 20062008 avec l’Association française d’action artistique fixant les conditions d’attribution d’une subvention de 200.000 euros au profit de cette association.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPVI 3 - Projet Chinois d’Europe et Intégration conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme européen EQUAL. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 3 la convention cadre avec l’Etat.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DRH 17 - Conditions de recrutement des professeurs des ateliers des Beaux Arts de la Ville de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPA 41 - Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration des conditions d’accessibilité des personnes à mobilité réduite au groupe scolaire 8, rue Chomel (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 118 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP Paris Basket Racing (16e) au titre de l’année 2006. - Montant : 609.797euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 219 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie pour les usagers individuels. Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts”. Vœu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Dépôt de questions d’actualité.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDEE 42 - Deuxième rapport de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant “La Poste”. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant le projet Bréguet-Chemin-Vert et “La Poste”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Evocation des propos de M. FRÊCHE.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la Z.A.C. “Beaujon”. Vœu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’attribution d’un lieu portant le nom de Françoise d’Eaubonne, militante féministe et écologiste.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF 6 - Fixation des taux des quatre taxes directes locales pour 2006. 2006, DF 7 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2006. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’augmentation de la fiscalité votée par le Conseil régional d’Ile de-France.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
VII - Question d’actualité déposée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la situation de l’A.P.-H.P. et au plan d’économie qui vise les hôpitaux de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Sophie MEYNAUD, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au stationnement.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. Jacques BOUTAULT, Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts” visant à la création d’un “Comité de site” du Forum des Halles.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
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