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Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, Annexe - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, DLH 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 3 à la convention avec l’Etat du 20 avril 2005 relative à la délégation de compétence en application de l’article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l’habitation pour Paris.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, DASCO 11 G - Modification des secteurs de recrutement des collèges de Paris pour l’année scolaire 2006-2007.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES3 G - Programme de lutte contre l’échec scolaire au titre de l’année 2005-2006. - Financement de 70 associations pour un montant global de 237.100 euros.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2005, DSTI 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris afin de permettre à l’ensemble des membres du groupement d’organiser la collecte, le transport, le recyclage et la destruction d’équipements électroniques réformés dans le domaine de la micro-informatique. Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts”.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

Introduction.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 12 G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2006-2007 : approbation des marchés relatifs aux passerelles linguistiques vers l’emploi.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, DLH 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 2 à la convention de délégation de gestion des aides départementales pour l’amélioration de l’habitat privé avec l’A.N.A.H.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 10 G - Subvention d’investissement à l’O.P.A.C. de Paris au titre d’une participation financière du Département de Paris au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la porte Montmartre (18e). - Montant : 19.000 euros.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 1 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association “Coeur du Cinq”, dont le siège social est situé 24, rue Daubenton (5e), pour son action d’accompagnement et d’aide aux démarches administratives au profit de personnes sans domicile.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil général

2006, DDATC 40 - Approbation des modalités de passation d’un marché d’acquisition de panneaux d’affichage extérieur. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au projet de délibération DDATC 40. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un réseau d’affichage dédié à l’information locale.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

V - Question d’actualité des conseillers non-inscrits à M. le Maire de Paris relative à la propreté dans Paris.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au F.A.S.I.L.D.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 102 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative d’intérêt collectif “De rue et de cirque”, 1, rue Duvergier (19e). Montant : 410.000 euros.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux cartes “Emeraude” et “Améthyste”.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal