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Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la conception, la fabrication et l’exploitation d’un stand modulable. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DGIC 3
Conseil municipal
Vœu concernant la réalisation de véritables logements sociaux PLUS et PLA-I 62, rue Nicolo (16e).
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 51
Conseil municipal
DF 8 - Cession par voie d’adjudication publique en 2 lots d’enchère de parcelles de terrain situées au lieudit “Les Perrayes” à Triel-sur-Seine (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures de l’église Saint-Joseph des Nations (11e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Autorisation à M. le Maire Paris de déposer le permis de démolir et le permis de construire en vue de la réalisation de cette opération. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 44
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation des travaux de restructuration et d’agrandissement de la cour de récréation haute à l’école maternelle du groupe scolaire, 188-190, rue d’Alésia (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 54
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école maternelle 2, rue Paul Gervais (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 2-4°
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de délibération DLH 135, concernant la réalisation de grands appartements dans les résidences sociales.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 48
Conseil municipal
Autorisation à M le Maire de Paris de signer avec la Bibliothèque Nationale de France une convention d’occupation pour un terrain à usage de cour de récréation pour l’école maternelle 11 rue Vivienne (2e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention “Cap en Fac” avec l’Université Paris VI - Pierre et Marie Curie (5e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 49
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l’exposition “Paris au cinéma”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DGIC 8
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 14-2°
Conseil municipal
Vœu relatif à la connaissance du phénomène prostitutionnel à Paris.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 38
Conseil municipal
Vœu relatif à EDF.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 64
Conseil municipal
Vœu relatif au fonctionnement de la commission DIA de l’Hôtel de Ville et aux modalités à mettre en œuvre pour une meilleure information des mairies d’arrondissement.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris une convention de transaction du 1er juillet 2005 au 31 décembre 2005 et une convention du 1er janvier 2006 au 30 juin 2008, relatives aux prestations fournies par la Ville de Paris à la Préfecture pour les locaux qu’elle occupe dans l’im-meuble, 17, boulevard Morland (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DMG 15
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “SOS Urgences Mamans” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 49
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Point de Fuite”, Palais Thermal, 79, avenue de la Marne, 64200 Biarritz. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 51
Conseil municipal
Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 17
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de Mobilien 96.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 74
Conseil municipal
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