500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2006, DJS 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine flottante dite Seine-Est (13e).

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant les expulsions à Paris. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 3e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. 2006, DFPE 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 4e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 147.191 euros. 2006, DFPE 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à l’association gestionnaire d’un établissement de petite enfance du 6e arrondissement et qui fera l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant : 98.175 euros. 2006, DFPE 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 7e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant totale : 357.772 euros. 2006, DFPE 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à l’association gestionnaire d’un établissement de petite enfance du 10e arrondissement et qui fera l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant : 83.175 euros. 2006, DFPE 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 11e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 98.909 euros. 2006, DFPE 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 13e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 375.991 euros. 2006, DFPE 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 14e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 387.898 euros. 2006, DFPE 170 - Autorisation à M. le Maire de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 15e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 660.202 euros. 2006, DFPE 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 16e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 301.684 euros. 2006, DFPE 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 17e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 202.743 euros. 2006, DFPE 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 18e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 304.337 euros. 2006, DFPE 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 19e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 672.564 euros. 2006, DFPE 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 20e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 1.423.718 euros.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’utilisation de la Petite ceinture ferroviaire pour l’évacuation des déblais et l’acheminement des matériaux nécessaires à la réalisation de la Médiathèque de la rue de Bagnolet.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ville Mains Jardins” la convention d’occupation et d’usages mettant à la disposition de l’association un terrain situé au sein de l’extension du jardin Villemin, rue des Récollets (10e) pour y établir un jardin partagé.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 40 - Subvention de fonctionnement à l’association “Quai de la Râpée”, située 38, quai de la Râpée (12e). - Montant : 5.000 euros.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 36 - Approbation du principe de délégation de service public pour la construction du parc de stationnement souterrain “Cardinet” (17e), l’entretien du parc de stationnement “Notre-Dame” (4e) et l’exploitation de l’ensemble, pour une durée maximale de 30 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu sur les orientations à prendre en matière d’énergie pour la Ville de Paris et la CPCU : Rendre possible la mise en place de chaudière biomasse, réaliser des investissements grâce aux nouveaux mécanismes Quotas C02 et CEE, utiliser une énergie encore plus créatrice d’emploi et plus verte.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DLH 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention régissant les règles d’organisation entre les maîtres d’ouvrage Ville de Paris, Réseau Férré de France et la RATP relative au prolongement de la ligne de tramway T2 d’Issy Val-de-Seine à Paris - Porte de Versailles. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DVD 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à l’association gestionnaire d’un établissement de petite enfance du 10e arrondissement dont le nom figure en annexe, qui fera l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 166
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer l’acte de cession de droit au bail aux fins de sous location d’un local commercial sis 60, rue Saint André des Arts (6e) en vue de la création de la Maison des Associations du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DU 48
Conseil municipal

Déclassement de l’école maternelle située 26, avenue René-Fonck (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DU 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord pour la gestion des différentes parties du jardin Saint-Aignan avec l’association du “Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme” ayant son siège social à l’Hôtel de Saint-Aignan, 71, rue du Temple (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 126
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Café des parents du 9e et du voisinage” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 65
Conseil municipal

Vœu relatif au stationnement.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 76
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 35
Conseil municipal

Vœu pour la réalisation d’un centre de création artistique de quartier au 8/10, rue du Guignier dans le 20e arrondissement.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V 57
Conseil municipal