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Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’“Association d’Entraide Erasme Garancière” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 55
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 R. 5
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2002 PP 21-1° du 8 avril 2002 portant dispositions statutaires applicables au corps des conducteurs d’automobile de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 22-1°
Conseil municipal

Modification de la délibération 1990 D. 2296-12° des 10 et 11 décembre 1990 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents des services techniques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 19
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 1992 D13851° du 28 septembre 1992 portant dispositions statutaires applicables aux corps d’ouvriers professionnels et de maîtres ouvriers de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 23
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre du réaménagement d’un bâtiment administratif pour le relogement de deux services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture et de la Direction de la Voirie et des Déplacements sis 39 quai de la Seine (19e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 62
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par un conseiller de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 SGCP 4
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour les travaux de signalisation lumineuse tricolore dans le cadre du programme Mobilien à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DVD 11
Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 37
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société ABCD pour l’exploitation d’un magasin de vêtements, 84 avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 48
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2000 PP 69-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 24-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un complexe sportif avec piscine et salles de sport 4-12, rue Dénoyez (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux marchés sur appel d’offres ouvert pour effectuer des travaux de sécurité et de correction acoustique au centre sportif Valeyre 24-26 rue Rochechouart (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 95
Conseil municipal

DF 34 - Cession de trois parcelles de terrain situées à Verdon (Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DAC 578 relative à la création d’une régie personnalisée pour la gestion de la Maison des métallos, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Modification des statuts de l’établissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 127
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement au groupe scolaire Choisy Perret 103, avenue de Choisy, 9, rue A Perret (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 2-3°
Conseil municipal

Vœu relatif au dépôt de la Préfecture de Police de Paris.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 83
Conseil municipal

Construction du centre de secours d’Ivry-sur-Seine sis 39/45, rue Saint-Just, 94205 Ivry-sur-Seine. Approbation du principe de l’opération. - Approbation du principe de la rémunération des membres de la commission composée comme un jury n’ayant pas de fonction dans l’administration. - Approbation du principe de l’indemnisation des quatre candidats non lauréats. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 25
Conseil municipal

Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 14eme arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 12
Conseil municipal