Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des Marchés Publics pour la gestion de la halte-garderie située 3 rue Jean Giono (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DFPE 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Projets 19” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DDATC 5

Conseil municipal

Vœu relatif au Centenaire de la circulation du premier autobus parisien.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 V. 78

Conseil municipal

Festival artistique étudiant “Ici et Demain” -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec les Présidents des associations gestionnaires des Centres d’Animation et les porteurs de projets du festival. M. Pascal CHERKI, au lieu et place de Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DASCO 28

Conseil municipal

DF 40 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de 7 logements dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 60 rue Championnet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DLH 19

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande après appel d’offres ouvert européen, portant sur la reliure traditionnelle, cousue à la main, sur les livres ou périodiques en bon état et usagés, les documents anciens, rares ou précieux pour les bibliothèques spécialisées et les autres services de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DAC 92

Conseil municipal

Voeu sur la fermeture de l’agence EDF/GDF Charonne.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 V. 66

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert ayant pour objet la réalisation de prestations de conception, d’évolution des fonctionnalités et de maintenance curative des applications du SIRH et de l’E-planning. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DSTI 1

Conseil municipal

Instauration d’un comité d’hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DRH 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” (A.P.C.I.) (12e) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DDEE 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle 2006-2008 avec l’association Microlithe, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006 pour l’animation d’un Espace Public Numérique dans le 20ème arrondissement. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DDEE 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DJS 45

Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 12 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux situé 9, rue de la Goutte-d’Or (18e). - Abrogation de la délibération 2004 DLH 234 des 27 et 28 septembre 2004 relative au financement de 12 logements PLS compris dans un programme de construction situé à l’adresse précitée. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DLH 29

Conseil municipal

Vœu visant à la création d’un “Comité de Site” du Forum des Halles.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 V. 62

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école élémentaire 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DPA 2-5°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’extension et de restructuration de la Bibliothèque Picpus, 70, rue de Picpus (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DPA 88

Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 PP 13

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au contrat d’affermage du 16 juillet 2004 avec la société GEFIPARC, pour proroger d’un an l’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “CONCORDE” (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DVD 87

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DJS 84

Conseil municipal

Débat Delib

357 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des Marchés Publics pour la gestion de la halte-garderie située 3 rue Jean Giono (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Projets 19” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu relatif au Centenaire de la circulation du premier autobus parisien.

DF 40 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de 7 logements dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 60 rue Championnet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu sur la fermeture de l’agence EDF/GDF Charonne.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert ayant pour objet la réalisation de prestations de conception, d’évolution des fonctionnalités et de maintenance curative des applications du SIRH et de l’E-planning. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Instauration d’un comité d’hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” (A.P.C.I.) (12e) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu visant à la création d’un “Comité de Site” du Forum des Halles.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école élémentaire 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au contrat d’affermage du 16 juillet 2004 avec la société GEFIPARC, pour proroger d’un an l’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “CONCORDE” (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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