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Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. - Approbation du principe et des modalités de passation de 11 marchés de travaux (lots 4 à 14) en lots séparés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 7
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes accessibles au prêt individuel et/ou à la consultation et destinés au réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 53
Conseil municipal
Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie pour les usagers individuels. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 219
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 36
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France (A.M.I.F.) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 22
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 R. 3
Conseil municipal
Modification de la délibération 1990 D 2296-11° des 10 et 11 décembre 1990 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 18
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton et autorisation de signature du marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DVD 26
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 3 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Halle Saint-Pierre, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2005 DAC 105
Conseil municipal
Passation d’un avenant à la convention relative aux travaux de mise en conformité des bâtiments de l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 29
Conseil municipal
Fixation du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DF 7
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 600 euros à l’Union des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11ème arrondissement (U.A.A.C.V.G du 11ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 ASES 12
Conseil municipal
Fixation pour 2006 des prix d’achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d’été. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2005 DASCO 26
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “Commission Football Loisir” (CFL). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 86
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Françoise d’Eaubonne, militante féministe et écologiste à un lieu de la Capitale.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 45
Conseil municipal
Réhabilitation du collecteur d’Asnières aval à Clichy (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.). - Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPE 2
Conseil municipal
Projet Chinois d’Europe et Intégration conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme européen EQUAL : Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l’avenant n°3 la convention cadre avec l’Etat. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPVI 3
Conseil municipal
Fixation pour 2006 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 CAS 1
Conseil municipal
Vœu concernant l’agence EDF/GDF Charonne.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 67
Conseil municipal
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