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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention “Cap en Fac” avec l’Université Paris VI - Pierre et Marie Curie (5e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l’exposition “Paris au cinéma”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DGIC 8
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 14-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à la connaissance du phénomène prostitutionnel à Paris.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 38
Conseil municipal

Vœu relatif à EDF.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 64
Conseil municipal

Vœu relatif au fonctionnement de la commission DIA de l’Hôtel de Ville et aux modalités à mettre en œuvre pour une meilleure information des mairies d’arrondissement.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris une convention de transaction du 1er juillet 2005 au 31 décembre 2005 et une convention du 1er janvier 2006 au 30 juin 2008, relatives aux prestations fournies par la Ville de Paris à la Préfecture pour les locaux qu’elle occupe dans l’im-meuble, 17, boulevard Morland (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DMG 15
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “SOS Urgences Mamans” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 49
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Point de Fuite”, Palais Thermal, 79, avenue de la Marne, 64200 Biarritz. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 51
Conseil municipal

Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 17
Conseil municipal

Vœu relatif au projet de Mobilien 96.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 15, rue Duperré (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DLH 35
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 16 juin 2003 entre la Ville de Paris et la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction d’une halte-crèche de 30 places, 37-39, rue Vergniaud (13e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 11
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture zinc des bâtiments principaux de l’école élémentaire, 41 bis, rue La Fontaine (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec “l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 41.870 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte aux associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 14e arrondissement dont la liste figure en annexe, qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 169
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à Société coopérative d’intérêt collectif “De rue et de cirque”, 1 rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les “Parisiens Associés” prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 3
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire- à l’association “Nouvelles Solidarités Rive Gauche” située dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 44
Conseil municipal