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Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement d’une salle de sport et d’un local à vélos dans la Z.A.C. Bercy (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 31
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation des marchés de travaux de modernisation des centres thermiques 2006 dans 22 équipements de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente d’un tirage en bronze d’une sculpture d’Antoine Bourdelle : “Beethoven dans le vent avec draperie” au profit de Fujikawa Galleries à Tokyo. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 54
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La Maison de l’enfance” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 63
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2000 PP 70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 16-1°
Conseil municipal
Modification de la délibération 1999 PP 49-2° des 29 et 30 juin 1999 portant classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 17-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire, 4, rue Bignon (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 84
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 11eme arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 9
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matières premières et accessoires utilisés dans les techniques de réparation ou de confection d’articles de sellerie automobile, de sellerie industrielle, de garnissage et dans les techniques de réparation et de confection de bâches. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 10
Conseil municipal
Fixation des éléments servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l’année 2006 : prix de revient moyen des repas scolaires (PRM), pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, parts de la subvention de contribution et de la compensation sociale. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement d’une facture à la SA SGTE Power, dans le cadre du marché de fourniture et d’installation de bornes de recharge rapide pour les véhicules électriques de l’administration municipale. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DMG 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la conception, la fabrication et l’exploitation d’un stand modulable. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DGIC 3
Conseil municipal
Vœu concernant la réalisation de véritables logements sociaux PLUS et PLA-I 62, rue Nicolo (16e).
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 51
Conseil municipal
DF 8 - Cession par voie d’adjudication publique en 2 lots d’enchère de parcelles de terrain situées au lieudit “Les Perrayes” à Triel-sur-Seine (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures de l’église Saint-Joseph des Nations (11e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Autorisation à M. le Maire Paris de déposer le permis de démolir et le permis de construire en vue de la réalisation de cette opération. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 44
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation des travaux de restructuration et d’agrandissement de la cour de récréation haute à l’école maternelle du groupe scolaire, 188-190, rue d’Alésia (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 54
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école maternelle 2, rue Paul Gervais (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 2-4°
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de délibération DLH 135, concernant la réalisation de grands appartements dans les résidences sociales.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 48
Conseil municipal
Autorisation à M le Maire de Paris de signer avec la Bibliothèque Nationale de France une convention d’occupation pour un terrain à usage de cour de récréation pour l’école maternelle 11 rue Vivienne (2e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 11
Conseil municipal
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