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Vœu concernant le Très Haut Débit à Paris.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 61
Conseil municipal

Modification de la délibération 1999 PP 49-1° des 29 et 30 juin 1999 portant dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 17-1°
Conseil municipal

Vœu concernant La Poste.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 68
Conseil municipal

Acquisition en l’état futur de rénovation d’un lot de volume à usage de bibliothèque situé 8 à 12, rue Portefoin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DU 29
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de prestations de nettoyage de locaux dans les propriétés communales, situées à Paris et en région Ile-de-France. - Approbation des modalités d’attribution du marché correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DLH 4
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 17
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing au titre de l’an-née 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 118
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert d’acquisition et d’intégration de licences et de réalisation de prestations de service de “Help Desk”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DSTI 24
Conseil municipal

Fixation des tarifs pour la mise à disposition d’audio guides dans les musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 122
Conseil municipal

Approbation de la passation d’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 23 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société d’économie mixte du Centre de Paris (S.E.M. Paris Centre), pour les études et la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et de deux logements de fonction, 6, rue Rambuteau (3e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 7
Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage à Madeleine Rebérioux.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 44
Conseil municipal

Vœu relatif au programme d’aménagement du Mobilien 60.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 70
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de panneaux d’affichage extérieur. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 40
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 19eme arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 16
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation de l’inventaire architectural et urbain de Paris.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à une association gestionnaire d’un établissement de petite enfance du 6e arrondissement mentionnée dans la liste figurant en annexe, qui fera l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 164
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société Afflelou pour l’exploitation d’un magasin d’optique et de lunetterie de détail, 104 avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 55
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Emile Combes, 45 rue Claude Bernard (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 91
Conseil municipal

Vœu sur le projet Bréguet-Chemin Vert et La Poste.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 69
Conseil municipal

Voeu concernant le devenir des foyers gérés par Soundiata Nouvelle.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 54
Conseil municipal