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Conseil municipal (357)
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Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français (12e) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention type de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 48
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec Mme Fabienne BULLE, architecte mandataire, et le bureau d’étude SARL SIBAT, co-traitant, relatif à la restructuration du centre d’animation sis 20, avenue Marc Sangnier (14e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir pour l’annexe 2, avenue de la Porte de Vanves (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 45
Conseil municipal
Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Approbation du programme de la première phase d’aménagement de l’Axe Mobilien 60 dans le 18e arrondissement. - Approbation de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DVD 7
Conseil municipal
Conditions de recrutement des professeurs des ateliers des beaux-arts de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DRH 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer cinq marchés sur appel d’offres ouvert pour la restructuration du gymnase et des vestiaires douches au gymnase Auguste Renoir, square Auguste Renoir (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Croix-Rouge française” située dans le 8e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 45
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte aux associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 11e arrondissement dont la liste figure en annexe, qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006 . Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 167
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association cultuelle de l’église réformée de Pentemont, une convention définissant les modalités d’exécution des travaux de réaménagement de l’annexe est du Temple de Pentemont (7e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 46
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “Espace sportif Rosa Parks” au nouvel équipement sportif de la ZAC “Didot” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 214
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur la Commission du Vieux Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 181
Conseil municipal
Vœu relatif à la délibération DSTI 2005-41 : Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris afin de permettre à l’ensemble des membres du groupement d’organiser la collecte, le transport, le recyclage et la destruction d’équipements électroniques réformés dans le domaine de la micro-informatique.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 63
Conseil municipal
Octroi par la Ville de Paris d’une garantie à 80 % pour un emprunt de refinancement SEMAPA (baisse des marges bancaires). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DF 8
Conseil municipal
Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 15eme arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.695.490 euros, une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 70.000 euros et une convention d’occupation du domaine public avec l’association “Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 101
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte aux associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 3e arrondissement dont la liste figure en annexe, qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 161
Conseil municipal
Vœu concernant la réalisation de véritables logements sociaux PLUS et PLA-I 263 boulevard Voltaire (11e).
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention particulière d’attribution de subventions dans le cadre de la couverture du boulevard périphérique - secteur Lilas (19 et 20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DVD 79
Conseil municipal
Subvention à l’association “Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 20
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 R. 7
Conseil municipal
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