Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 4ème arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DASES 2

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire- à l’association “Femmes solidaires” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DDATC 53

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir relatif au réaménagement du terrain d’éducation physique Cotte (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DJS 110

Conseil municipal

Charte de la végétalisation de l’espace public par des associations au moyen de jardinières mobiles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DPJEV 20

Conseil municipal

DF 5 - Cession de gré à gré du demi mur pignon situé 3, rue Danielle-Casanova (1er). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création de deux ateliers à l’école élémentaire, 10, rue de Bauches (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DPA 79-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à la fongibilité des titres d’accès aux salles de remise en forme de la Ville de Paris.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 V. 40

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de moderniser le parc de stationnement “Concorde” (8e), de construire le parc de stationnement “Frémicourt” (15e) et d’exploiter l’ensemble, pour une durée maximale de 20 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DVD 35

Conseil municipal

Vœu relatif à la sauvegarde du patrimoine typographique hérité de l’Imprimerie Nationale.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 V. 58

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés à bons de commande pour la “préparation et mise à niveau par correspondance à des concours administratifs de la Ville de Paris et du CASVP, pour les agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DRH 10

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Quai de la Râpée”, située 38, quai de la Râpée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DAC 40

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DDATC 23

Conseil municipal

Vœu relatif à la ZAC “Beaujon” (8e).

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 V. 43

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” 2006. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DJS 112

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour de l’école élémentaire, 20, rue de Musset (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DPA 44

Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d’une étude pour mesurer l’impact de la pollution des sols sur la santé des habitants de la cité Michelet (19e).

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 V. 82

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e), au titre de ses activités. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DAC 97

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Alliance située 7, avenue de Suffren (7e), afin de soutenir la 4e édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme de Paris qui se déroulera du 22 au 28 mars 2006 au cinéma Action Christine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 SG 12

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés pour l’aménagement du square Marcel-Sembat (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DPJEV 35

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Union des Institutions sociales du 6e” située dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2006

Déliberation

2006 DDATC 43

Conseil municipal

Débat Delib

357 résultats

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 4ème arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire- à l’association “Femmes solidaires” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir relatif au réaménagement du terrain d’éducation physique Cotte (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Charte de la végétalisation de l’espace public par des associations au moyen de jardinières mobiles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DF 5 - Cession de gré à gré du demi mur pignon situé 3, rue Danielle-Casanova (1er). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de création de deux ateliers à l’école élémentaire, 10, rue de Bauches (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à la fongibilité des titres d’accès aux salles de remise en forme de la Ville de Paris.

Vœu relatif à la sauvegarde du patrimoine typographique hérité de l’Imprimerie Nationale.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés à bons de commande pour la “préparation et mise à niveau par correspondance à des concours administratifs de la Ville de Paris et du CASVP, pour les agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Quai de la Râpée”, située 38, quai de la Râpée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Vœu relatif à la ZAC “Beaujon” (8e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” 2006. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour de l’école élémentaire, 20, rue de Musset (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à la réalisation d’une étude pour mesurer l’impact de la pollution des sols sur la santé des habitants de la cité Michelet (19e).

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e), au titre de ses activités. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés pour l’aménagement du square Marcel-Sembat (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Union des Institutions sociales du 6e” située dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

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