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2006 (357)
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Conseil municipal (357)
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Déliberation (357)
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Approbation du principe et des modalités de passation en appel d’offres ouvert d’un marché de prestations intellectuelles relatif aux contrôles périodiques réglementaires pour les installations techniques du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 85
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en cinq lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour les personnes affectées dans les bureaux de vote et le personnel présent en mairies d’arrondissement et dans les services centraux à l’occasion des scrutins politiques et prud’homal. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDATC 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte aux associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 7e arrondissement dont la liste figure en annexe, qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 165
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de réimputer la dépense correspondant au versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration des couvertures de l’église Saint-Louis-en-l’Ile (4e) - Tranches conditionnelles n° 1 et n° 2 sur le budget d’investissement de la Ville de Paris, exercices 2006 et suivants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DAC 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation des travaux de mise en conformité et d’amélioration des bains douches 42, rue Oberkampf (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 69
Conseil municipal
Fixation pour 2006 du prix d’achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DVD 89
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la crèche collective 158, rue de Tolbiac (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 2-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Université Club” un contrat d’occupation de dépendances du domaine public constituées de certaines parcelles du terrain municipal dit Stade Sébastien-Charléty, boulevard Kellermann (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 234
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. M. Pascal CHERKI, au lieu et place de Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris afin de permettre à l’ensemble des membres du groupement d’organiser la collecte, le transport, le recyclage et la destruction d’équipements électroniques réformés acquis avant le 13 août 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2005 DSTI 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 78
Conseil municipal
Deuxième rapport de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par COGECEL d’une demande de permis de démolir auprès de la commune de La Celle Saint-Cloud (78), en vue de la déconstruction d’une station géothermique située sur le domaine de Beauregard. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DLH 37
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un réseau d’affichage dédié à l’information locale.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures 2006”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DJS 111
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 PP 16-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.S. ISS Energie un marché négocié passé après publicité préalable et mise en concurrence, conclu par la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, ayant pour objet la réalisation des travaux d’adaptation des circuits secondaires d’eau glacée des équipements publics du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DVD 78
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour le curage, l’extraction et l’élimination des sables et produits divers des ouvrages d’assainissement (4 lots). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPE 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention relative au déplacement du poste de transformation “Est” de l’illumination du Palais de Chaillot. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DVD 74
Conseil municipal
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