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2006 (134)
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Débat (134)
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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le Très Haut Débit à Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés pour assurer la gestion des “Antennes Jeunes” (A.J) de la Ville de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDEE 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les parisiens associés” prévoyant l’attribution d’une subvention pour son projet de développement des chambres d’hôte de Paris. - Montant : 30.000 euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPP 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de la manifestation “Paris Plage 2006”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Examen des questions d’actualité.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine flottante dite Seine-Est (13e).
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant les expulsions à Paris. Vœu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DFPE 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 3e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. 2006, DFPE 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 4e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 147.191 euros. 2006, DFPE 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à l’association gestionnaire d’un établissement de petite enfance du 6e arrondissement et qui fera l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant : 98.175 euros. 2006, DFPE 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 7e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant totale : 357.772 euros. 2006, DFPE 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à l’association gestionnaire d’un établissement de petite enfance du 10e arrondissement et qui fera l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant : 83.175 euros. 2006, DFPE 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 11e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 98.909 euros. 2006, DFPE 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 13e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 375.991 euros. 2006, DFPE 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 14e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 387.898 euros. 2006, DFPE 170 - Autorisation à M. le Maire de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 15e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 660.202 euros. 2006, DFPE 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 16e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 301.684 euros. 2006, DFPE 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 17e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 202.743 euros. 2006, DFPE 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 18e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 304.337 euros. 2006, DFPE 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 19e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 672.564 euros. 2006, DFPE 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à des associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 20e arrondissement et qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. - Montant total : 1.423.718 euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’utilisation de la Petite ceinture ferroviaire pour l’évacuation des déblais et l’acheminement des matériaux nécessaires à la réalisation de la Médiathèque de la rue de Bagnolet.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ville Mains Jardins” la convention d’occupation et d’usages mettant à la disposition de l’association un terrain situé au sein de l’extension du jardin Villemin, rue des Récollets (10e) pour y établir un jardin partagé.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 40 - Subvention de fonctionnement à l’association “Quai de la Râpée”, située 38, quai de la Râpée (12e). - Montant : 5.000 euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 36 - Approbation du principe de délégation de service public pour la construction du parc de stationnement souterrain “Cardinet” (17e), l’entretien du parc de stationnement “Notre-Dame” (4e) et l’exploitation de l’ensemble, pour une durée maximale de 30 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
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