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Débat Délib
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2006 (134)
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Débat (134)
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Vœu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Nicole AZZARO, MM. François FLORES, Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’application de la basse énergie aux bâtiments neufs et aux rénovations relevant de la Ville.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. René DUTREY, Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au dépôt de la Préfecture de police de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 7 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Approbation du programme de l’aménagement de l’axe Mobilien 60 dans le 18e arrondissement. - Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires. Vœu déposé par les groupes M.R.C. et socialiste et radical de gauche relatif au programme d’aménagement du Mobilien 60.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif au devenir des foyers gérés par “Soundiata Nouvelle”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDATC 37 - Subvention de fonctionnement à l’association “MaiZon”. - Montant : 4.000 euros
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un recours systématique à l’isolation par l’extérieur des constructions neuves relevant de la Ville.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Pénélope KOMITÈS, Anne LE STRAT, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la situation des radios associatives. Vœu déposé M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant Radio Aligre. Vœu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
IV - Question d’actualité posée par Mme Véronique DUBARRY, M. Jacques BOUTAULT et les membres du groupe “Les Verts” relative aux dispositions législatives sur le mariage.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif au parc de logements sociaux mis à la disposition du C.A.S.-V.P. en faveur des ParisienNEs pré et jeunes retraitéEs afin de préserver la mixité sociale et générationnelle à Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au renouvellement des récépissés des demandeurs d’asile.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 avec l’O.P.A.C. de Paris relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts”. Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées une convention fixant les modalités administratives et financières de participation de la Ville de Paris à un programme de recherche dénommé “Recherche sur les effets redistributifs de divers systèmes tarifaires pour les services des eaux”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2005 DSTI 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris afin de permettre à l’ensemble des membres du groupement d’organiser la collecte, le transport, le recyclage et la destruction d’équipements électroniques réformés dans le domaine de la micro-informatique. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au projet de délibération DSTI 41.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au Centenaire de la circulation du premier autobus parisien.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SG 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux 15, cité Champagne (20e) à l’association PIMMS de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Danièle POURTAUD, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, relatif à l’égalité entre les médecins extracommunautaires et français.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention “Cap en Fac” avec l’Université Paris VI - Pierre et Marie Curie (5e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. - Montant : 27.000 euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
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