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2006 (134)
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Débat (134)
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Ouverture de la séance.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF 6 - Fixation des taux des quatre taxes directes locales pour 2006. 2006, DF 7 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2006. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’augmentation de la fiscalité votée par le Conseil régional d’Ile de-France.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
VII - Question d’actualité déposée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la situation de l’A.P.-H.P. et au plan d’économie qui vise les hôpitaux de Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Sophie MEYNAUD, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au stationnement.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. Jacques BOUTAULT, Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts” visant à la création d’un “Comité de site” du Forum des Halles.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, MM. Sylvain GAREL, Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’attribution d’un jardin portant le nom de Louis Lecoin, militant pacifiste.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAJ 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 23 janvier et 13 février 2006.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) un protocole concernant les intentions d’aménagement de la petite ceinture dans le 15e arrondissement.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
I - Question d’actualité déposée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la politique du logement à Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à E.D.F. Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Georges SARRE, Patrick BLOCHE, Olivier PAGÈS et les membres des groupes communiste, du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche et “Les Verts” concernant E.D.F.-G.D.F. Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 20e arrondissement, sur la fermeture de l’agence E.D.F.-G.D.F. “Charonne”. Vœu déposé par M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 12e arrondissement, concernant l’agence E.D.F.-G.D.F. “Charonne”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
II - Question d’actualité posée par M. Didier BARIANI et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au plan “grippe aviaire”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
III - Question d’actualité posée par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relative aux transferts imposés par la décentralisation.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, Mme Danièle POURTAUD, adopté par la majorité municipale du Conseil du 14e arrondissement, relatif à la construction d’ateliers logement à Paris.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 234 - Approbation du contrat d’occupation de dépendances du domaine public constituées de certaines parcelles du terrain municipal du stade Sébastien Charléty (13e) à conclure avec l’association Paris Université Club.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par COGECEL d’une demande de permis de démolir auprès de la commune de la Celle Saint-Cloud (78) en vue de la déconstruction d’une station géothermique située sur le Domaine de Beauregard. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution de noms de femmes scientifiques à des voies ou édifices parisiens.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDEE 13 - Subventions à 3 associations de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. - Montant total : 35.650 euros.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 40 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 96, rive droite. Approbation du programme d’aménagement sur l’axe Mobilien 96 : 3e, 4e, 11e et 20e arrondissements. Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au projet de Mobilien 96. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au projet de Mobilien 96. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au projet de Mobilien 96. Vœu présenté par M. AIDENBAUM et adopté par la majorité municipale du Conseil du 3e arrondissement, relatif au projet de Mobilien 96. Vœu présenté par M. CHARZAT et adopté par la majorité municipale du Conseil du 20e arrondissement, relatif au projet de Mobilien 96. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la réalisation d’une étude d’impact et de rentabilité, préalablement à la décision portant sur le Mobilien 96.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SG 23 - Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Iles de France sur la comptabilité patrimoniale et la gestion de l’actif immobilisé de la Ville de Paris pour les exercices 1996 à 2002.
FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal
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