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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’acquisition par la Mairie de Paris de l’immeuble situé 4-4 bis, rue de la Fraternité.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au 10e anniversaire du “Pacte d’amitié” entre les villes de Paris et de Chicago.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 1 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 20 - Charte de la végétalisation de l’espace public par des associations au moyen de jardinières mobiles.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 91 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Emile Combes, 45, rue Claude-Bernard (5e).

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation du leader kurde Abdullah ÖCALAN.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux désordres géologiques du secteur des Villas d’Amérique.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle d’objectifs 20062008 avec l’Association française d’action artistique fixant les conditions d’attribution d’une subvention de 200.000 euros au profit de cette association.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 3 - Projet Chinois d’Europe et Intégration conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme européen EQUAL. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 3 la convention cadre avec l’Etat.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DRH 17 - Conditions de recrutement des professeurs des ateliers des Beaux Arts de la Ville de Paris.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPA 41 - Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration des conditions d’accessibilité des personnes à mobilité réduite au groupe scolaire 8, rue Chomel (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 118 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP Paris Basket Racing (16e) au titre de l’année 2006. - Montant : 609.797euros.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 219 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie pour les usagers individuels. Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts”. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d’actualité.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 42 - Deuxième rapport de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant “La Poste”. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant le projet Bréguet-Chemin-Vert et “La Poste”.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Evocation des propos de M. FRÊCHE.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la Z.A.C. “Beaujon”. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’attribution d’un lieu portant le nom de Françoise d’Eaubonne, militante féministe et écologiste.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”.

FEVRIER 2006
Débat
Conseil municipal