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Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l’immeuble sis 67 rue Archereau en vue de l’extension du groupe scolaire sis 61/65 rue Archereau (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 7
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des canalisations en plomb au groupe scolaire sis 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 47-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation du TGI.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 102
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de l’achèvement de la Maison des Oiseaux (5e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 17
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ciné-Histoire”, 8 rue Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAC 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de l’aménagement de la salle Saint-Jean à l’Hôtel-de-Ville de Paris sis 5, rue de Lobau (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 82
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative “Libération de Paris”, école 4 rue Bignon (12e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAC 105
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SCP Brouard-Daude un contrat de transaction. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAC 84
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès à l’emploi de surveillant(e) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 4
Conseil municipal

DU 8 - Aménagement de voies publiques dans le site de l’hôpital Broussais (14e). - Approbation du bilan de la concertation préalable à l’enquête publique, relative à l’aménagement de voies publiques sur le site de l’hôpital Broussais. - Approbation du programme de l’opération. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre technique relatif à l’aménagement des voies dans le site de l’hôpital Broussais. MM. Denis BAUPIN et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DVD 2
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de deux appels d’offres ouverts européens pour des marchés d’exploitation et de maintenance, l’un pour 155 centres thermiques d’établissements de diverses directions de la Ville de Paris, répartis en 3 lots distincts, et l’autre pour 26 centres thermiques composés de piscines et bains douches de la direction de la jeunesse et des sports, répartis en 2 lots distincts. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 42
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour la gestion des abonnements, périodiques et quotidiens, français et étrangers, souscrits par la Direction des Affaires Scolaires de la Ville de Paris pour un an à partir de la date de notification avec reconduction expresse pour trois années supplémentaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 4
Conseil municipal

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration du collège départemental Guillau-me-Apollinaire, 39 avenue Emile Zola (15ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 3
Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n°1) au marché de travaux voirie et mobilier urbain préparatoire à la mise en place d’une ligne de tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry à Paris 13ème, 14ème et 15ème arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DVD 16
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaires à la réalisation d’une halte-garderie de 20 places, 1, allée Verte (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DFPE 10
Conseil municipal

Subvention à l’association “Réal de Paris 2004”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 3
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offre infructueux pour la fourniture de gaz conditionnés (2 lots). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPE 16
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux de création de la Maison des Associations du 10e arrondissement, sise 206, quai de Valmy (10e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 33
Conseil municipal