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Subvention à l’association Loisirs Pluriel (15ème), pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 16, rue Tandou dans le 19ème arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 34
Conseil municipal

Adhésion à l’IFACI et à la société française d’évaluation (SFE). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 IG 1
Conseil municipal

Mise en valeur du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles : marché de maîtrise d’œuvre urbaine générale pour l’aménagement du quartier des Halles (1er) passé en application de l’article 74 III du Code des Marchés Publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 40
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 77
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’immeuble communal 6/12, rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 5
Conseil municipal

Autorisation au représentant légal de la SEMAPA de souscrire le marché de travaux passé sur appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de construction de l’assainissement séparatif dans l’avenue de France, secteur Masséna 2, et de l’égout de la rue EM Sud, dans la ZAC “Paris Rive gauche” (13e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DPE 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, la Préfecture de police afin de permettre l’acquisition par l’ensemble des membres du groupement d’une seule et même solution externalisée de dématérialisation des procédures de marchés publics. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 19
Conseil municipal

DRH 12 - Conditions de recrutement des agents de protection des points d’école. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPP 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “PACTE de Paris”, pour le renouvellement annuel de la subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 8
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Savate, Boxe Française et Disciplines Associées (n°D02195 / 2004 04255). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 1
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 R. 4
Conseil municipal

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre par la SIEMP de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble 114 boulevard de la Villette (19e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 57
Conseil municipal

Fixation d’un nouveau tarif de redevance pour l’occupation et l’utilisation des carrières municipales. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DVD 73
Conseil municipal

Autorisation au représentant légal de la SEMAPA de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 7580 234 pour la construction des égouts pour l’assainissement séparatif du secteur Masséna Université, dans la ZAC “Paris Rive gauche” (13e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPE 2
Conseil municipal

Convention entre la Mairie de Paris et la société “Amaury Sports Organisation” (A.S.O.), 2, rue Rouget-de-l’Isle, 92130 Issy-les-Moulineaux, pour le semi-marathon du 6 mars 2005 et le marathon du 9 et 10 avril 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 121
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché relatif à l’exécution de prestations de blanchissage et/ou de nettoyage à sec des équipements professionnels de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement. Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement. - Subvention. M.Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 18
Conseil municipal

Fixation pour 2005 du prix d’achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 8
Conseil municipal

Vœu relatif au jardin des Halles.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 97
Conseil municipal