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Débat Délib
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2005 (422)
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G - Autorisation de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 5 juillet 2004 avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de son Service Insertion Jeunes (SIJ) 39 rue du Faubourg Poissonnière (9e) à 30.000 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 43
Conseil général
G - Vœu relatif au projet de convention à signer avec l’ANAH pour la gestion des aides à l’habitat privé en application de l’article L. 321-1-1 du Code de la construction et de l’habitation.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 3
Conseil général
G - Acceptation de la succession de M. Emile Boulle. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 29
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 R. 1
Conseil général
Modification de la délibération DASES 58, en date des 8 et 9 juillet 2002, fixant les modalités d’attribution d’allocations d’études à des élèves puéricul-teur(trice)s, éducateur(trice)s de jeunes enfants et auxiliaires de puériculture. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DFPE 8
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de création d’une installation de rafraîchissement et de climatisation dans les bâtiments E, F, G et H à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle (ESPCI), 10-22 rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 50
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux emplois de médecin-chef et de médecin-chef adjoint du département de la médecine statutaire et de contrôle du service de santé de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 8-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et de modernisation de l’alarme-incendie à la Mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 51-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres des 6 et 20 décembre 2004, 10, 17 et 24 janvier 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAJ 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris (DMG / Service Technique des TAM) de signer un contrat “véhicules propres” avec la Région d’Ile-de-France pour la diminution de la pollution occasionnée par les véhicules. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DMG 1
Conseil municipal
Subvention à la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (F.F.K.A.M.A.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 90
Conseil municipal
Secteur “impasse Letort” (18e). - Avis favorable à la poursuite du programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 14-1°
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “gymnase Jean Prévost” au gymnase situé au 88, rue de la Glacière, dans le 13e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 174
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/25-532 signé avec la société CBA, représentée par M. Christian BIECHER, Architecte, relatif à la construction d’un centre d’animation sis 2 à 4, rue des Lilas et 27 à 29, rue du Pré-Saint-Gervais (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 52
Conseil municipal
Indemnisation de Mme Martine TAPIERO, ancienne chargée de mission cadre supérieur, consécutive à un accord conclu, le 31 décembre 1999, entre elle et le liquidateur de l’Association de l’Information Municipale. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DRH 9
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l’école élémentaire 200, rue Saint Maur (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la rénovation des jardins situés aux abords du Petit Palais (8e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché négocié de maîtrise d’œuvre signé avec M. Benoît JACQUARD et Mme Victoria PIGNOT relatif à la restructuration partielle à l’école polyvalente située 20, rue Etienne-Marcel (2e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris en vue de fixer les conditions et les modalités d’ouverture au public le dimanche de l’espace vert situé à l’intérieur du quadrilatère Historique de l’Hôpital Saint Louis (10ème). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 12
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 46
Conseil municipal
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