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Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison de livres et manuels scolaires nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires et aux établissements du second degré de la Ville de Paris pour les 5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arrondissements (193 établissements), valable de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 2
Conseil municipal

Vœu concernant les coupures d’énergie et des autres fluides pour les ménages parisiens en difficulté.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 93
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des installations électriques et de l’éclairage du groupe scolaire, sis 20, rue Paul-Valéry (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DPA 395-2°
Conseil municipal

Reversement d’écrêtement de 3 Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 SGCP 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Belleville Insolite prévoyant l’attribution d’une subvention de 38.000 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DDEE 1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DVD 85
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Inter Film” 22, rue des Cordelières (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 107
Conseil municipal

Information des membres du Conseil de Paris sur la décision modificative n° 2 du budget 2004 et sur le budget primitif 2005 du Crédit municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DF 12
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’agents de la Préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d’objets ou d’effets personnels lors d’incidents de service survenus au cours des années 2002 et 2003. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 1
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 20 mai 2003 entre la Ville de Paris et la S.E.M.E.A.-15, pour la restructuration de la crèche “de l’Espérance” en crèche collective de 60 berceaux et la construction d’une crèche collective neuve de 60 berceaux, 75, avenue Félix-Faure (15e). - Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DFPE 6
Conseil municipal

Marchés négociés suite à appel d’offres infructueux pour la fourniture de produits divers, d’outillages spécifiques, de matériels et de matériaux destinés à l’approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la Préfecture de police, lot 3 “maçonnerie”, lot 15 “sable et gravillon” et lot 16 “béton prêt à l’emploi”. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondant aux lots 3 et 15. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 13
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restauration des façades de la Tour Saint-Jacques de la Boucherie (4e) - Lot n° 1 : “pierre de taille ; sculpture ; restauration de sculpture”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAC 39
Conseil municipal

Vœu relatif à la préservation de la deuxième tournée postale dans le 11e.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux conclu initialement avec la société OMNIS SARL, ayant transmis son patrimoine à PSI SA devenue la SAS PLATINE TECHNOLOGIES AGENCEMENT RÉNOVATION, pour la réalisation des travaux d’aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d’Accès au Droit, sis 53, rue Compans (19ème). Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 40
Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir du Planning familial du 13e arrondissement.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 85
Conseil municipal

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés relatifs à l’exécution de travaux de blanchissage et de nettoyage à sec d’effets d’habillement, de textiles divers et de couchage pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 14
Conseil municipal

Vœu relatif à la pérennité du Centre social Didot-Broussais.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 92
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades du groupe scolaire, 12-14, rue François-Coppée (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DPA 318
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DVD 43
Conseil municipal