Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (422)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (68)
Conseil municipal (354)
Document
Débat (103)
Déliberation (319)
422 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l’immeuble communal sis 4-6, rue de Colmar (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire dix avenants aux marchés de travaux en vue de la modernisation et restauration du Petit Palais- Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris sis 1, Avenue DUTUIT à Paris 8ème.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de coordination SPS n° 02/26-065 signé avec la société BUREAU VERITAS SA à Directoire et Conseil de Surveillance. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 53
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à onze associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 71
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur cour du groupe scolaire Dupleix - Cardinal Amette sis 21, rue Dupleix (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 45
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un auvent et de modernisation du sol de cour à l’école élémentaire sise 9, rue Pierre Girard (19e), et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 38
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2000 PP 582° du 29 mai 2000 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 6-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour l’élaboration d’un cahier de prescriptions d’aménagement des berges du canal Saint-Denis avec Plaine Commune. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux marchés pour la fourniture de mélanges et de placage de gazons pour la Ville de Paris - lot n°1 : fourniture de mélanges de gazons ; pour la fourniture de substrats et de mulch pour le centre de production horticole et l’entretien des jardins de la Ville de Paris - lot n°6 : fourniture d’écorces de pin compostée et tamisée en sacs et en vrac pour la production d‘arbustes en conteneurs et la fourniture de produits phytosanitaires et engrais pour l’entretien des différents espaces verts et le centre de production horticole de la Ville de Paris - lot n°2 : fourniture de produits phytosanitaires et engrais. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société ERENIS. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DF 5
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les p’tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre”3, place du Tertre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 39
Conseil municipal
G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’extension et de restructuration partielle du lycée et collège Carnot sis 145 boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation du marché négocié de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes des permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 18
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l’étanchéité des terrasses au lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 5
Conseil général
G - Vœu relatif à la sectorisation des collèges pour la rentrée 2005.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 1
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/27-094 signé avec l’entreprise SIGMA Constructions dans le cadre de la restructuration de la cuisine du collège départemental Edmond Michelet 70 rue de l’Ourcq (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer plainte avec constitution de partie civile, auprès du Doyen des Juges d’instruction près le Tribunal de grande instance de Paris, au nom du Département de Paris, pour des faits d’escroquerie et d’abus de confiance, prévus et réprimés par les articles 313-1 et 314-1 du Code pénal, en l’espèce la vente par un agent du Département de voyages fictifs, les transactions étant réalisées dans les locaux de l’Accueil Cancer (10e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAJ 1
Conseil général
G - Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris à signer un avenant au marché public de travaux de restructuration du bâtiment E à réaliser dans le cadre de la 3e phase de la restructuration du lycée-collège Montaigne, 17 rue Auguste Comte (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de déposer une demande de Permis de Construire en vue de l’aménagement d’un local pour un Service Social de PMI et un Relais d’Assistantes Maternelles en rez-de-chaussée d’un immeuble situé 29-31, rue de Rambouillet 75012 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 21
Conseil général
G - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents du Département de Paris qui décèderaient du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DRH 1
Conseil général
G - Acceptation de la succession de M. JEAN Pierre. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 19
Conseil général
Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour l’aménagement d’une crèche collective de 30 berceaux dans un bâtiment existant sis 193, rue Saint-Charles (15e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour l’aménagement dudit équipement de Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DASES 336
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|