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2005 (422)
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Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association sportive du centre de Paris (2e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 47
Conseil municipal
Tarif des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DU 198
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SAGI de l’immeuble communal situé 18, rue Richard Lenoir (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 2
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la construction d’un gymnase et d’un espace jeunes ZAC de la Porte d’Asnières 30, av. de la Porte d’Asnières à Paris (17éme). Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, la Préfecture de police afin de permettre l’acquisition par l’ensemble des membres du groupement d’une seule et même solution externalisée de dématérialisation des procédures de marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DSTI 11
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la petite enfance de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture de gants de bûcheron destinés aux agents de la Ville de Paris (lot n° 4) souscrit avec la SAS France SECURITE. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DMG 5
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “La Maison de l’enfance” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DDATC 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société CITEFIBRE. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DF 2
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 R. 2
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt locatif aidé d’intégration à contracter par la S.A. d’H.L.M. “SADIF” en vue du financement d’un programme de construction de 6 logements locatifs aidés d’intégration, situé 129 bis, rue Saint-Charles (15e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 43
Conseil municipal
Réalisation de la passerelle “Bercy - Tolbiac” (12e et 13e). - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre concernant les travaux de V.R.D. et de génie civil pour le rehaussement de la promenade Arthur Rimbaud, le rehaussement du mur de soutènement existant en rive gauche au droit du débouché de la passerelle “Bercy Tolbiac”, et la construction d’un escalier d’accès aux berges du quai bas à Paris (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DVD 3
Conseil municipal
Vœu relatif aux lycées municipaux parisiens.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 94
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres pour les travaux d’isolation des façades et la réfection de l’étanchéité des terrasses du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des Haies, 93250 Villemomble (Seine-Saint-Denis). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 5
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de marchés à bons de commande pour la réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris (3 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPE 11
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins du Service Technique de la Propreté de Paris (4 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPE 7
Conseil municipal
Subvention à l’association Loisirs Pluriel (15ème), pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 7, rue du Jardinet dans le 6earrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 33
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “Centre Animation Jeunesse / Promosport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 2
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Sainte Agnès”, 23, rue Oudinot (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 41
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours et de l’examen professionnel pour l’accès à l’emploi de technicien(ne) supérieur(e) et du concours pour l’obtention du grade de techni-cien(ne) supérieur(e) principal(e) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 3
Conseil municipal
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