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2005 (272)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des fêtes, d’animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement”, 5-7, place Armand-Carrel (19e), pour l’attribution d’une subvention en vue de l’organisation des Fêtes du Bassin et l’animation du comité, au titre de 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DDATC 35
Conseil municipal
Modification des modalités d’attribution de l’Allocation de Soutien aux Parents d’Enfants Handicapés servie par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mmes Pénélope KOMITÈS, Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 CAS 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association Colombophile Locale de la Région d’Ile de France “Le Rapide du Parc Floral” en vue de l’autoriser à occuper des locaux appartenant à la Ville de Paris et situés dans le Bois de Vincennes, rond point de la Pyramide et route des Batteries. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 11
Conseil municipal
Subvention à l’association sportive “AS VAL”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 93
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’école élémentaire sise 27, rue Olivier-de-Serres (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 28
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement d’un bâtiment administratif pour le relogement de deux services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture et de la Direction de la Voirie et des Déplacements, sis 39, quai de la Seine (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché public de prestation de service n° 04-89-217 passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, avec l’association “La Ligue de l’Enseignement Fédération de Paris” pour l’organisation de 21 ateliers informatique-multimédia. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 220
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commision d’appel d’offres de la ville de Paris le 24 janvier 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires, pour la saison 2004-2005, situées place de l’Hôtel de Ville (4e) et place Raoul Dautry (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 45
Conseil municipal
Vœu relatif au projet d’implantation du Ministère des Affaires étrangères sur le site de Saint-Vincent-de-Paul.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec l’association “les jardiniers du 3ème” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé rue des Oiseaux (3ème) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 13
Conseil municipal
Subvention à l’association “Union Sportive et Culturelle de la Maison Blanche” (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 65
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association sportive du centre de Paris (2e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 47
Conseil municipal
Tarif des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DU 198
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SAGI de l’immeuble communal situé 18, rue Richard Lenoir (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 2
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la construction d’un gymnase et d’un espace jeunes ZAC de la Porte d’Asnières 30, av. de la Porte d’Asnières à Paris (17éme). Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, la Préfecture de police afin de permettre l’acquisition par l’ensemble des membres du groupement d’une seule et même solution externalisée de dématérialisation des procédures de marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DSTI 11
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la petite enfance de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture de gants de bûcheron destinés aux agents de la Ville de Paris (lot n° 4) souscrit avec la SAS France SECURITE. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DMG 5
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “La Maison de l’enfance” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DDATC 5
Conseil municipal
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