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2005 (272)
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Conseil municipal (272)
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Déliberation (272)
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Vœu relatif à la création d’un équipement destiné à l’accueil des personnes sans domicile fixe sur le futur site des Halles.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 100
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2005 à l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (A.S.P.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DRH 7
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 57
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos”, ayant son siège social 66 rue des Martyrs, 75009 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAC 8
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association : “Comité d’Action Sociale, Culturelle et Sportive du 3ème Arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 49
Conseil municipal
MA 1 - Subvention de fonctionnement à l’Association “Guyane art theâtre”, pour la mise en œuvre d’un spectacle théâtral intitulé “La Maison de Bernarda Alba”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer quatre avenants aux conventions de mise à disposition d’emplacements de stationnement pour autocars conclues avec les sociétés “Européenne de stationnement SNC”, “Les fils de Mme GERAUD SARL”, Soge-parc-CGST, SAEMES et un avenant au marché d’exploitation du stationnement payant de surface des autocars passé avec la Société des parkings de France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DVD 220
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une porte de parking automatique au premier sous-sol du marché couvert Riquet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 19
Conseil municipal
Vœu relatif au renforcement des liens d’amitié et de coopération entre Paris et Jérusalem.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 110
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’Association pour le couple et l’enfant à Paris (APCE 75/AFCCC) située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DDATC 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 20ème arrondissement. Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 34
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un équipement destiné à l’accueil de la petite enfance sur le futur site des Halles.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 98
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mémoire et création numérique”, 8 rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAC 57
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 R. 6
Conseil municipal
Cession, à la société Fayolle & Fils, du droit de disposer des terres déblayées provenant du chantier de l’unité de nitrification - dénitrification du SIAAP à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 10
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’office des salons du 2e étage de l’Hôtel-de-Ville de Paris sis 5, rue de Lobau (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DPA 397
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de réhabilitation de l’intercepteur Coteaux / Nord-Est à Paris 9e, 17e et 18e. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPE 9
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de réfection des menuiseries extérieures à l’école élémentaire, 22, rue Saint-Maur (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DPA 382
Conseil municipal
Prolongation d’un an de la convention de délégation de service public pour l’animation et la gestion du stade Sébastien-Charléty (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prolongation avec le délégataire (Société d’exploitation du Stade Charléty). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 114
Conseil municipal
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