Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux de création de la Maison des Associations du 10e arrondissement, sise 206, quai de Valmy (10e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DPA 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réécriture de l’application comptable des régies et sous-régies parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DSTI 10

Conseil municipal

Autorisation à monsieur le président de la SEM Paris Centre, au nom et pour le compte de la ville de Paris, de signer le marché de service sur appel d’offres ouvert européen en vue d’assurer la maintenance des installations électriques de plomberie et de serrurerie du secteur Bourse / Saint-Eustache du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2004 DVD 310

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’emplacements dédiés pour la pose de conteneurs destinés à la récupération de textiles usagés avec l’association EMMAÜS FRANCE et la société coopérative de Production Anonyme, EBS LE RELAIS Nord Pas de Calais. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DPE 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association “L’Abeille Parisienne” une convention en vue de l’autoriser à occuper une partie du parc Kellermann (13ème) et s’y exploiter un rucher. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DPJEV 14

Conseil municipal

Approbation d’une convention entre la Ville de Paris et l’Académie de Paris pour la gestion de l’application GEPI (Gestion des Effectifs, des Paiements et des Inscriptions). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DASCO 5

Conseil municipal

Secteur Beaugrenelle (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer pour le compte de la Ville de Paris un avenant à la convention de gestion de l’ou-vrage-dalle conclue le 4 novembre 1971 avec la SEMEA 15. M.Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DU 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 2e arrondissement pour une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DJS 16

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation de l’examen professionnel d’accès au grade d’identificateur(trice) de l’institut médicolégal à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 PP 2

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert, pour la fourniture d’aménagement de carrosseries poids-lourds, la fourniture et le carrossage de porteurs légers quatre roues prioritairement propres et la fourniture de pièces détachées pour les porteurs en six lots séparés, pour les services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DMG 2

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du CNAM (Centre national des arts et métiers).

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 V. 96

Conseil municipal

Vœu relatif à la pérennisation des emploi-jeu-nes webmasters des sites des musées de la Ville de Paris.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 V. 109

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des parements des façades du bâtiment annexe du groupe scolaire sis 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DPA 47-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état des canalisations et du sol de cour du groupe scolaire, sis 20, rue Paul-Valéry (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2004 DPA 395-1°

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme DUBOC-RUC en réparation de son préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DPA 13

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire relatives aux travaux de modernisation des bains-douches 66, rue de Buzenval (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DPA 39

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 R. 5

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 122, rue de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DLH 17-2°

Conseil municipal

Projet de coopération décentralisée “Approche méthodologique et formation à l’élaboration d’un plan de déplacement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh”.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois conventions : - Avec le Ministère des Affaires étrangères ; - Avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme ; - Avec l’association des Ingénieurs et Architectes de la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 SGRI 2

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris Marché de fournitures de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

FEVRIER 2005

Déliberation

2005 DVD 15

Conseil municipal

Débat Delib

272 résultats

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux de création de la Maison des Associations du 10e arrondissement, sise 206, quai de Valmy (10e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réécriture de l’application comptable des régies et sous-régies parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association “L’Abeille Parisienne” une convention en vue de l’autoriser à occuper une partie du parc Kellermann (13ème) et s’y exploiter un rucher. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation d’une convention entre la Ville de Paris et l’Académie de Paris pour la gestion de l’application GEPI (Gestion des Effectifs, des Paiements et des Inscriptions). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Secteur Beaugrenelle (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer pour le compte de la Ville de Paris un avenant à la convention de gestion de l’ou-vrage-dalle conclue le 4 novembre 1971 avec la SEMEA 15. M.Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 2e arrondissement pour une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation de l’examen professionnel d’accès au grade d’identificateur(trice) de l’institut médicolégal à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif à la situation du CNAM (Centre national des arts et métiers).

Vœu relatif à la pérennisation des emploi-jeu-nes webmasters des sites des musées de la Ville de Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des parements des façades du bâtiment annexe du groupe scolaire sis 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état des canalisations et du sol de cour du groupe scolaire, sis 20, rue Paul-Valéry (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire relatives aux travaux de modernisation des bains-douches 66, rue de Buzenval (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 122, rue de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris Marché de fournitures de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

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