Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (272)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (272)
Supprimer Document
Déliberation (272)
272 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 20 mai 2003 entre la Ville de Paris et la S.E.M.E.A.-15, pour la restructuration de la crèche “de l’Espérance” en crèche collective de 60 berceaux et la construction d’une crèche collective neuve de 60 berceaux, 75, avenue Félix-Faure (15e). - Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DFPE 6
Conseil municipal
Marchés négociés suite à appel d’offres infructueux pour la fourniture de produits divers, d’outillages spécifiques, de matériels et de matériaux destinés à l’approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la Préfecture de police, lot 3 “maçonnerie”, lot 15 “sable et gravillon” et lot 16 “béton prêt à l’emploi”. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondant aux lots 3 et 15. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 13
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restauration des façades de la Tour Saint-Jacques de la Boucherie (4e) - Lot n° 1 : “pierre de taille ; sculpture ; restauration de sculpture”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAC 39
Conseil municipal
Vœu relatif à la préservation de la deuxième tournée postale dans le 11e.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux conclu initialement avec la société OMNIS SARL, ayant transmis son patrimoine à PSI SA devenue la SAS PLATINE TECHNOLOGIES AGENCEMENT RÉNOVATION, pour la réalisation des travaux d’aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d’Accès au Droit, sis 53, rue Compans (19ème). Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 40
Conseil municipal
Vœu relatif à l’avenir du Planning familial du 13e arrondissement.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 85
Conseil municipal
Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés relatifs à l’exécution de travaux de blanchissage et de nettoyage à sec d’effets d’habillement, de textiles divers et de couchage pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 14
Conseil municipal
Vœu relatif à la pérennité du Centre social Didot-Broussais.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 92
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades du groupe scolaire, 12-14, rue François-Coppée (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DPA 318
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DVD 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec le groupement CAP Gemini et Unilog un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation des prestations complémentaires au marché n° 03/052373 de mise en œuvre, à partir du progiciel HR-Access, de la gestion administrative et de la paie des personnels de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DSTI 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Auteurs, Réalisateurs, Producteurs - Studio Cinéastes Ursulines, 10 rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 SG 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de recherche entre l’Université de Marne la Vallée et l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris, école supérieure du Génie Urbain, portant sur la mise en place d’indicateurs dans le domaine de la construction et de l’environnement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 27
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Nouvelles Solidarités Rive Gauche” située dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DDATC 3
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 R. 1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la S.E.M. Paris-Centre de l’immeuble communal situé 48, rue François-Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 1
Conseil municipal
Secteur “impasse Letort” (18e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la SIEMP. - Autorisation donnée à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre du projet. - Autorisation donnée à la SIEMP de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en œuvre du projet. Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avèreraient nécessaires à la réalisation du projet. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 14-2°
Conseil municipal
Octroi d’une subvention à la S.A. d’H.L.M. “Logement Français” pour le financement complémentaire d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 12 PLA-I, situé 178-180, rue Saint-Denis et 1, passage Basfour (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement de la subvention de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DLH 326
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|