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2005 (272)
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Conseil municipal (272)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l’immeuble communal sis 4-6, rue de Colmar (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire dix avenants aux marchés de travaux en vue de la modernisation et restauration du Petit Palais- Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris sis 1, Avenue DUTUIT à Paris 8ème.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de coordination SPS n° 02/26-065 signé avec la société BUREAU VERITAS SA à Directoire et Conseil de Surveillance. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 53
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à onze associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 71
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur cour du groupe scolaire Dupleix - Cardinal Amette sis 21, rue Dupleix (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 45
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un auvent et de modernisation du sol de cour à l’école élémentaire sise 9, rue Pierre Girard (19e), et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 38
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2000 PP 582° du 29 mai 2000 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 6-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour l’élaboration d’un cahier de prescriptions d’aménagement des berges du canal Saint-Denis avec Plaine Commune. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux marchés pour la fourniture de mélanges et de placage de gazons pour la Ville de Paris - lot n°1 : fourniture de mélanges de gazons ; pour la fourniture de substrats et de mulch pour le centre de production horticole et l’entretien des jardins de la Ville de Paris - lot n°6 : fourniture d’écorces de pin compostée et tamisée en sacs et en vrac pour la production d‘arbustes en conteneurs et la fourniture de produits phytosanitaires et engrais pour l’entretien des différents espaces verts et le centre de production horticole de la Ville de Paris - lot n°2 : fourniture de produits phytosanitaires et engrais. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société ERENIS. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DF 5
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les p’tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre”3, place du Tertre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 39
Conseil municipal
Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour l’aménagement d’une crèche collective de 30 berceaux dans un bâtiment existant sis 193, rue Saint-Charles (15e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour l’aménagement dudit équipement de Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DASES 336
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison de livres et manuels scolaires nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires et aux établissements du second degré de la Ville de Paris pour les 5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arrondissements (193 établissements), valable de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 2
Conseil municipal
Vœu concernant les coupures d’énergie et des autres fluides pour les ménages parisiens en difficulté.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 93
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des installations électriques et de l’éclairage du groupe scolaire, sis 20, rue Paul-Valéry (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DPA 395-2°
Conseil municipal
Reversement d’écrêtement de 3 Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 SGCP 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Belleville Insolite prévoyant l’attribution d’une subvention de 38.000 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DDEE 1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DVD 85
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Inter Film” 22, rue des Cordelières (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 107
Conseil municipal
Information des membres du Conseil de Paris sur la décision modificative n° 2 du budget 2004 et sur le budget primitif 2005 du Crédit municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DF 12
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’agents de la Préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d’objets ou d’effets personnels lors d’incidents de service survenus au cours des années 2002 et 2003. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 1
Conseil municipal
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