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2005 (272)
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Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’entretien des sols (voirie et réseaux divers) dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 21
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour à l’école élémentaire 200, rue Saint Maur (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 36
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et d’extension au groupe scolaire 31/35, rue Godefroy-Cavaignac (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 56
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2005 à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DRH 6
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des habitants juifs déportés de l’immeuble 137 boulevard de l’Hôpital (13e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAC 62
Conseil municipal
Cession de presses à la S.A. ARGOS. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 25
Conseil municipal
Fixation pour 2005 du prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 9
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme reportées de 2004 sur 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DF 10
Conseil municipal
Subvention à “l’Association Versailles 2000 Quilles de Huit” (n°X01807 / 2005 00449). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 92
Conseil municipal
Réalisation par “La Foncière d’Habitat et Humanisme” d’un programme d’acquisition-améliora-tion d’un logement PLA-I, situé 98, rue La Fayette (10e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “La Foncière d’Habitat et Humanisme”, relative au versement de cette participation et au droit de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 11
Conseil municipal
Autorisation donnée à la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris(S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, 2-4, impasse Robert - 3, impasse Calmels (18e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour l’aménagement dudit équipement de Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DFPE 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux contrats de transaction avec les sociétés SCREG Ile de France Normandie et F.G.C.C. visant à les indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de la réfection du terrain d’Education Physique, création d’un court de tennis et consolidation des sols au centre sportif Amandiers situé 21-25 rue des Cendriers (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 110
Conseil municipal
Vœu relatif au stationnement des vélos dans les immeubles appartenant aux bailleurs sociaux dépendant de la Ville de Paris.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 107
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de services pour le diagnostic des ouvrages visitables du réseau d’assainissement du 3e arrondissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPE 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pour la mission de maîtrise d’œuvre relative à la restauration des baies 119 et 121 de l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DAC 556
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’aménagement des héberges du jardin de l’hôtel Saint-Aignan (3e). M. Yves CONTASSOT rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPJEV 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour l’achat de services de dématérialisation des procédures de marchés publics pour la Ville de Paris, le Département de Paris et la Préfecture de police. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DSTI 1
Conseil municipal
Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DRH 1
Conseil municipal
Fixation du régime indemnitaire du médecin-chef et du médecin-chef adjoint du département de la médecine statutaire et de contrôle du service de santé de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 9
Conseil municipal
Etablissement et utilisation des listes complémentaires d’admission pour les recrutements par voie de concours dans les corps de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 PP 7
Conseil municipal
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