68 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des vannes d’arrêt d’eau au lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 6
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’exploitation et de maintenance de 20 centres thermiques d’établissements départementaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2004 DPA 80
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/27 144 signé avec la société NODAL Entreprises S.A. relatif aux travaux de restructuration de la cuisineau collège Raymond Queneau sis 66 boulevard Saint Marcel (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat une convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’exercice de la compétence en matière d’attribution des aides publiques au logement, en application des articles 104 et 112 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’ANAH la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé en application de l’article L. 321-1-1 du Code de la construction et de l’habitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH 3
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de divers locaux au collège départemental Charles Péguy sis au 69, avenue Simon Bolivar (19e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 20
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2005 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DRH 4
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2005 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DRH 5
Conseil général

G - DLH 1 G - 1° - Avenant relatif à la modification partielle de l’assiette du bail emphytéotique signé entre la Ville de Paris et la société HLM “PAX PROGRES PALLAS” sur le terrain départemental situé 57, rue de la Santé (13e). - Autorisation, par voie de convention d’occupation précaire, de mettre ce terrain à la disposition du Ministère de la Justice ou de l’A.M.O.T.M.J., à compter de la date de la signature de l’avenant au bail. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir le dépôt, par le Ministère de la Justice ou l’A.M.O.T.M.J., d’une demande de permis de construire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 1
Conseil général

des membres présents

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 SGCP 1
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’exploitation et de maintenance des 8 centres thermiques de l’Internat scolaire éducatif “Domaine des Trois Châteaux”, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant modificatif au marché de travaux n° 03/27-094 signé avec l’entreprise GANDIOL SA dans le cadre de la mise en conformité des appareils d’éclairage et mise en œuvre de faux plafond acoustique au collège départemental Guillaume Budé sis 7, rue Jean Quarré (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 8
Conseil général

G - Reversement d’écrêtement de 2 conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 SGCP 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation des travaux de modernisation des internats du lycée collège Jean Baptiste Say sis 11bis, rue d’Auteuil (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire dix avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres du 20 décembre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAJ 3
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 R. 3
Conseil général

G - Modifications apportées aux délibérations 2004 DAJ 2 G du 5 avril 2004 et 2004 DAJ 12 G du 18 octobre 2004 relatives aux marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAJ 2
Conseil général

G - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) : mise en œuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales.- Approbation des nouvelles conventions relatives au financement du FSL, à la gestion comptable et financière du FSL, à l’indemnisation des frais engagés par le CASVP pour le secrétariat du FSL, et au dispositif solidarité énergie. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 41-2°
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des descentes d’eaux pluviales intérieures et extérieures au lycée-collège Hélène Boucher 75, cours de Vincennes (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 4
Conseil général