Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (68)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (68)
Document
Débat (21)
Déliberation (47)
68 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’extension et de restructuration partielle du lycée et collège Carnot sis 145 boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation du marché négocié de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes des permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 18
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l’étanchéité des terrasses au lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 5
Conseil général
G - Vœu relatif à la sectorisation des collèges pour la rentrée 2005.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 1
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/27-094 signé avec l’entreprise SIGMA Constructions dans le cadre de la restructuration de la cuisine du collège départemental Edmond Michelet 70 rue de l’Ourcq (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer plainte avec constitution de partie civile, auprès du Doyen des Juges d’instruction près le Tribunal de grande instance de Paris, au nom du Département de Paris, pour des faits d’escroquerie et d’abus de confiance, prévus et réprimés par les articles 313-1 et 314-1 du Code pénal, en l’espèce la vente par un agent du Département de voyages fictifs, les transactions étant réalisées dans les locaux de l’Accueil Cancer (10e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DAJ 1
Conseil général
G - Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris à signer un avenant au marché public de travaux de restructuration du bâtiment E à réaliser dans le cadre de la 3e phase de la restructuration du lycée-collège Montaigne, 17 rue Auguste Comte (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASCO 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de déposer une demande de Permis de Construire en vue de l’aménagement d’un local pour un Service Social de PMI et un Relais d’Assistantes Maternelles en rez-de-chaussée d’un immeuble situé 29-31, rue de Rambouillet 75012 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 21
Conseil général
G - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents du Département de Paris qui décèderaient du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DRH 1
Conseil général
G - Acceptation de la succession de M. JEAN Pierre. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 19
Conseil général
G - Projet de délibérration modificatif à la délibération 2004 ASES 311 G du 18 octobre 2004 relative à l’octroi de la garantie par le Département de Paris pour un emprunt d’un montant de 1.067.143 euros à contracter par l’association “Amitié et Partage” auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement partiel de la réhabilitation et de la mise aux normes de l’établissement situé 12, rue de l’Abbé Grégoire à Paris 6ème. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 32
Conseil général
DF 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de délégation de compétence avec l’Etat, en application de l’article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l’habitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DLH -
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil general, de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n° 03/27197 d’extension et de restructuration du collège Claude-Debussy, 4, place du Commerce (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 10
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, la Préfecture de Police afin de permettre l’acquisition par l’ensemble des membres du groupement d’une seule et même solution externalisée de dématérialisation des procédures de marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DSTI 12
Conseil général
G - Fonds d’Aide aux Jeunes en difficulté : autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association Mission Locale Belliard et fixation du montant de la dotation du Département de Paris au titre de l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 28
Conseil général
G - Autorisation de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 5 juillet 2004 avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de son Service Insertion Jeunes (SIJ) 39 rue du Faubourg Poissonnière (9e) à 30.000 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 43
Conseil général
G - Vœu relatif au projet de convention à signer avec l’ANAH pour la gestion des aides à l’habitat privé en application de l’article L. 321-1-1 du Code de la construction et de l’habitation.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 3
Conseil général
G - Acceptation de la succession de M. Emile Boulle. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 29
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 R. 1
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration du collège départemental Guillau-me-Apollinaire, 39 avenue Emile Zola (15ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 3
Conseil général
G - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) : mise en œuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales.- Approbation des dispositions transitoires applicables, d’une part, aux aides à l’accès et au maintien dans les lieux ainsi qu’à l’accompagnement social lié au logement, d’autre part, aux impayés d’énergie et, enfin, à l’aide à la médiation locative. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 41-1°
Conseil général
1
2
3
4