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2000 (371)
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Conseil municipal (371)
Document
Débat (152)
Déliberation (219)
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Approbation du principe de la mise en valeur des itinéraires de liaison du quartier du Faubourg Saint-Antoine avec le viaduc des Arts (11e et 12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVD 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Amis de la Croix-Saint-Simon" une convention pour la poursuite d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier "Fontaine-au-Roi"(11e) relevant des actions "politique de la ville". M. Didier BARIANI, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres pour la conception, l'exécution et le suivi d'actions de communication liées à la promotion du programme "Paris 2000". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DGIC 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les conditions d'accès aux équipements sportifs et balnéaires municipaux en régie directe. M. Dominique CANE, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 JS 17
Conseil municipal
Voeu relatif à l'augmentation, dans le contrat de plan, des crédits destinés à l'aménagement du tramway sur la rocade sud du boulevard des Maréchaux.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 V. 4
Conseil municipal
Acquisition d'un ensemble de plaques émaillées, pour les collections du Petit-Palais, sur les arrérages du legs Dutuit. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DAC 82
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation et de restructuration de l'ensemble immobilier "îlot ABH" situé 151 à 167, rue Nationale, 147 à 171, boulevard Vincent-Auriol, 198 à 214, rue du Château-des-Rentiers, 2 à 22, rue Yéo-Thomas (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 21-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement des sections bébés, moyens et grands à la crèche, 117, avenue Philippe-Auguste (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique signé avec la S.A.G.I. pour la location du terrain communal situé 3, rue Jean-Baptiste-Berlier et 26-34, rue Bruneseau (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 47-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de prestations de maintenance évolutive et curative sur les différentes applications GIPO (Gestion intégrée du patrimoine et des opérations) installées au sein de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLTI 8
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la 2e phase de réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur de la Goutte-d'Or (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPE 101
Conseil municipal
Réaménagement de 13 prêts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Sageco" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de programmes de logements sociaux. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 2
Conseil municipal
Subventions à des associations à vocation sociale oeuvrant dans le 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 9
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 20
Conseil municipal
Subvention à l'Association départementale des veuves et veufs civils de Paris (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 ASES 19
Conseil municipal
Fixation du montant définitif de la participation financière de la Ville de Paris dans différentes opérations de construction de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris 2 terrains situés 35 et 37, rue Ramponeau (20e). M. Vincent REINA, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DAUC 22
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modification des réseaux de chauffage dans l'école élémentaire, 33, place Jeanne-d'Arc (13e). Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 2
Conseil municipal
Approbation du principe de l'achèvement des travaux de réfection des installations électriques de l'église Saint-Gervais - Saint-Protais (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la mise aux normes de ces installations électriques à la suite de la défection d'une entreprise. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DAC 13
Conseil municipal
Approbation du principe de l'exécution d'une mission d'évaluation des droits réels immobiliers de la Ville de Paris dans 3 ensembles immobiliers, de recherche de cessionnaires et d'assistance à la finalisation des cessions. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 36
Conseil municipal
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