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Conseil municipal (371)
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43 - 2000, DAUC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris 2 terrains situés 35 et 37, rue Ramponeau (20e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
40 - 2000, DAUC 56 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du P.O.S. de Saint-Denis et d'Aubervilliers, secteur de la Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
9 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation des personnels dans les maisons d'accueil pour personnes âgées dépendantes
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 2000-88 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la candidature de Paris aux Jeux olympiques d'été de 2008
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 2000-140 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture du centre social "Notre maison" (14e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
73 - QOC 2000-151 Question de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Mmes Olga TROSTIANSKY, Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'affichage publicitaire dans les écoles
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
137 - QOC 2000-106 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu "Front national", à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans certaines bibliothèques-médiathèques de la Ville de Paris
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
126 - QOC 2000-166 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant l'assurance des chiens de catégories I et II
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2000-114 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du nombre de contrôles antipollution réalisés au cours de l'année 1999
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
14 - Suspension et reprise de la séance
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2000-120 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris au sujet du centre social "Notre maison" (14e).QOC 2000-130 Question de M. Jean-François BLET à M. le Maire de Paris sur l'ancien centre social "Notre maison" (14e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
75 - II - Questions du groupe communiste.QOC 2000-153 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la délocalisation de la Direction de l'Imprimerie nationale (15e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
34 - 2000, DAC 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat national de l'Edition (6e) et Reed Oip (16e) une convention pour l'organisation de l'opération "Paris et ses libraires vous invitent au Salon du livre"
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2000-97 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'équipement de la Ville de Paris en crèches et haltes-garderies
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2000-96 Question de M. Georges SARRE, Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les critères et les méthodes retenus pour l'attribution de subventions à des compagnies de théâtre
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2000-159 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'interdiction du stationnement des cars de tourisme sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2000-94 Question de M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le Patronage laïque du 15e arrondissement
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 2000-125 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police relative à la présence de l'église de scientologie dans le 17e arrondissement
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
51 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
149 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
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