Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (371)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (371)
Document
Débat (152)
Déliberation (219)
371 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association le "PACTE de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) des Batignolles (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 3
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Amis de la Croix-Saint-Simon" une convention pour la reconduction d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier "Belleville"(20e) relevant des actions "politique de la ville". M. Didier BARIANI, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 24
Conseil municipal
Tarification des emplacements forains de la Foire du Trône 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour l'achat d'espaces publicitaires dans le métropolitain. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DAC 94
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité social et d'encouragement - Le Mérite" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 ASES 20
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 R. 12
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 25
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux pour la modernisation du sol de la cour, côté rue de Bercy, de l'école élémentaire, 4-6, rue Pommard (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 38
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'une première phase de travaux de consolidation de sols au parc des Buttes-Chaumont (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 PJEV 11
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'équipements médicaux et de leur environnement destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 PP 4
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 ASES 41
Conseil municipal
DAUC 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'une demande de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation de 9 logements sociaux de type P.L.I. sur la parcelle sise 7, rue Caroline (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
1999 DLH 282
Conseil municipal
Modification de la délibération DVD 99-136 relative à l'autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "SNEDA S.A." pour la réalisation de projets de modernisation de la gestion technique de la voirie. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVD 37
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Arabes, Juifs, Arméniens, Africains, Antillais, pour la paix et le progrès" (A.J.A.P.P.) (17e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 SGRI 3
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 R. 6
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 21, rue de Provence (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 59
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 45-47, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 43
Conseil municipal
Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux sur les immeubles communaux situés 20 et 22, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir pour l'ouverture d'un passage entre les 2 immeubles. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 49
Conseil municipal
107 - QOC 2000-70 Question de M. Claude ROLAND à M. le Préfet de police relative au stationnement, quai aux Fleurs (4e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
...
>|