Débat-Délibs

Approbation du principe de la mise en place des centres aérés dans le bois de Vincennes, le bois de Boulogne et le domaine de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 PJEV 7

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DFAECG 6

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de 11 à 13 bennes à ordures ménagères à motorisation électrique de 18 à 20 mètres cubes de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DPE 12

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'illumination du pont Royal (1er-7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DVD 7-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée par cet organisme au titre de la construction d'une crèche de 80 berceaux, 13, rue Popincourt (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 ASES 5

Conseil municipal

Voeu relatif à l'inventaire des équipements de proximité.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 V. 1

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DFAECG 17

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection du sol sportif du terrain d'éducation physique, de la rénovation des réseaux de filtration de la piscine et de la mise aux normes de la distribution électrique des escaliers du gymnase du centre sportif Valeyre, 24, rue de Rochechouart (9e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 JS 28

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de matériel et de marquages antivols destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DAC 9

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris au propriétaire d'un local situé 15, rue des Taillandiers (11e) pour des travaux de copropriété. M. Michel BULTE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1998 DLH 412

Conseil municipal

Politique de la ville. - Subvention de fonctionnement à l'Association des jeunes et des locataires du 156, rue d'Aubervilliers 75019 Paris, qui intervient au profit des habitants du site de Développement social urbain (D.S.U.) "Curial - Cambrai - Alphonse-Karr" (19e). MM. Philippe GOUJON et Didier BARIANI, rapporteurs.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DVLR 9

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1054-8°, en date du 8 juillet 1991, portant fixation du classement hiérarchique de l'emploi de chef d'exploitation de la commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1998 DRH 40-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de ravalement à l'école maternelle, 157, rue de Tolbiac (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DPA 48

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de prestations d'affichage publicitaire dans le métro. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DAC 57

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction de 28 logements locatifs aidés et de leurs annexes situé dans le lot K de la Z.A.C. "Moskowa", 46-48, rue Leibnitz, 9-13, cité Falaise et 4, rue Jean-Dollfus (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1998 DLH 339-2°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements et d'un garage (lots nos 105-203-204-132, 32 et 8), libres d'occupation, dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DAUC 9

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation et de mise aux normes à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DPA 58

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DPA 31

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection du terrain de football et la rénovation des terrains de tennis nos 8 et 9 du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 JS 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Georges MAURIOS, S.A.R.L. "Atelier d'architecture Georges MAURIOS" en vue de l'extension et de la restructuration du collège Boris-Vian (17e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

FEVRIER 1999

Déliberation

1999 DPA 59

Conseil municipal

Débat Delib

208 résultats

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'illumination du pont Royal (1er-7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Voeu relatif à l'inventaire des équipements de proximité.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris au propriétaire d'un local situé 15, rue des Taillandiers (11e) pour des travaux de copropriété. M. Michel BULTE, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1054-8°, en date du 8 juillet 1991, portant fixation du classement hiérarchique de l'emploi de chef d'exploitation de la commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de ravalement à l'école maternelle, 157, rue de Tolbiac (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de prestations d'affichage publicitaire dans le métro. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Georges MAURIOS, S.A.R.L. "Atelier d'architecture Georges MAURIOS" en vue de l'extension et de la restructuration du collège Boris-Vian (17e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

208 résultats