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1999 (208)
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Déliberation (208)
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Subvention exceptionnelle à l'association "Goutte-d'Or - Carré d'art" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DAC 13
Conseil municipal
Subvention à l'association "Sea art", Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DAC 40
Conseil municipal
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration et à l'extension du collège départemental César-Franck, 5, rue de la Jussienne (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension susvisées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DPA 32
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des 2 escaliers monumentaux aux lycée-collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre, le marché de contrôle technique, le marché de coordination en matière de sécurité et de santé, et de déposer la demande de permis de construire relatif à l'opération. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DPA 56
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour et passage côté maternelle au collège Jules-Verne, 20, rue de la Brèche-aux-Loups (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DPA 64
Conseil général
G - Participation du Département aux frais de fonctionnement des services d'auxiliaire de vie gérés par les associations : "Assistance et services aux associations", 148-150, boulevard de la Villette (19e) ; "Association des paralysés de France", 17, boulevard Auguste-Blanqui (13e) ; "Groupement pour l'insertion des handicapés physiques", 10, rue Georges-de-Porto-Riche (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 ASES 16
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale - Inspection académique des Yvelines) une convention afin de définir les conditions de l'enseignement dispensé aux jeunes relevant de l'Aide sociale à l'enfance accueillis au Centre de formation professionnelle, 4, rue Amédée-Brocard à Villepreux (Yvelines). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 ASES 30
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "Abritoit" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 ASES 11
Conseil général
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