Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (208)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (36)
Conseil municipal (172)
Supprimer Document
Déliberation (208)
208 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux (déplacement des réseaux fixés sur les façades et restauration des façades sur cour) relatifs à l'opération de restauration des façades au groupe scolaire Poulletier - Saint-Louis-en-l'Ile - 18-20, rue Poulletier (4e). - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement des locaux du service de restauration audit groupe scolaire. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 3 marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif aux travaux de rehausse du garde-corps de l'escalier de l'école élémentaire, 20, rue Poulletier (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir relatif aux travaux de restauration des façades sur cour du groupe scolaire Poulletier - Saint-Louis-en-l'Ile (4e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DPA 32
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de divers travaux d'hygiène et de sécurité au groupe scolaire, 155-157, avenue Parmentier (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DPA 7
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance des installations techniques et de sécurité dans le bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DPA 10
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture du parc Montsouris (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 PJEV 6
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection des 3 plateaux du terrain d'éducation physique Lavigerie, place du Cardinal-Lavigerie (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 JS 32
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'illumination du pont Alexandre III (7e-8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DVD 7-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société "Kertel". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DFAECG 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée par cet organisme au titre de la construction d'une crèche de 70 berceaux, 11, rue Cauchy (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 ASES 6
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Personimages" (14e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 CABRI 1
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures côté terrasse (1er et 2e étages) à la crèche, 66 bis, avenue Claude-Vellefaux (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DPA 6
Conseil municipal
Modification de la délibération DRH 41-2° du 7 juillet 1998 relative au classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1998 DRH 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Bas-Belleville (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DLH 42
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires et à une association du 13e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DASCO 17
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DFAECG 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société "Omnicom". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DFAECG 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris audiovisuel - Maison européenne de la photographie" (4e) une convention d'occupation du domaine public et une convention d'objectifs. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DAC 45
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DASCO 25
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 R. 9
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 18 dépendant de l'immeuble situé 64, rue Vieille-du-Temple (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1998 DAUC 21
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
FEVRIER 1999
Déliberation
1999 DFAECG 19
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11