Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (266)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (55)
Conseil municipal (211)
Document
Débat (118)
Déliberation (148)
266 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
56- QOC 98-85 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'état de la chaussée du quartier piéton " Montorgueil - Saint-Denis " (2e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
95- QOC 98-71 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'élargissement des trottoirs devant les écoles primaires, 11 et 17, rue Vigée-Lebrun (15e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
63- II - Questions du groupe communiste.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
92- QOC 98-68 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative au stationnement des deux roues sur les trottoirs.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
47- QOC 98-76 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du plan " Vigipirate ".
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
96- Clôture de la séance.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14