Débat-Délibs

76- QOC 98-56 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet des effectifs des compagnies de circulation.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

26- 1998, PJEV 6 - Décision de ne pas donner suite à la consultation engagée sur la base de la délibération D 204, en date du 26 février 1996, pour la reconstruction et l'exploitation de l'aquarium du Trocadéro (16e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

30- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour assurer une scolarité normale aux enfants de plusieurs secteurs du 18e qui manquent de bâtiments scolaires.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

52- QOC 98-81 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au développement des brocantes.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

72- QOC 98-48 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris au sujet de l'Hôtel Gaillard, 1, place du Général-Catroux (17e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

93- QOC 98-69 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'alignement des rues de Vaugirard et Servandoni (6e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

60- QOC 98-89 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les bibliothèques municipales dans le 11e arrondissement.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

50- QOC 98-79 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux animateurs vacataires du Centre d'action sociale de Paris.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

98- Liste des membres présents.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

84- QOC 98-63 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la recrudescence de certains réseaux de prostitution et de pédophilie aux abords de la gare de l'Est (10e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

7- 1997, P 1905 - Subvention à l'Association pour l'animation du 14e/14e Art, 103 rue Raymond-Losserand - Montant : 50 000 F.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

51- QOC 98-80 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité dans les immeubles d'habitation où se trouvent des locaux à usage commercial, artisanal ou industriel.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

61- QOC 98-90 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du 150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

70- QOC 98-96 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des problèmes qu'engendrent les tournages de films dans la Capitale.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

36- 1997, ASES 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " ELELE, Maison des travailleurs de Turquie " une convention relative à la réalisation d'actions de nature éducative, pédagogique et périscolaire en faveur de jeunes et de femmes d'origine turque.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

46- QOC 98-75 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à l'organisation de la Coupe du Monde de football 1998.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

3- Hommage à M. Claude ERIGNAC, Préfet de Corse.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

43- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

42- Modification de la composition de la 2e Commission.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

12- 1997, DLH 339 : Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration de 8 logements situés 11 rue Moret, dans le secteur de l'O.P.A.H. " Saint-Maur-Fontaine-au-Roi " (11e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

266 résultats

76- QOC 98-56 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet des effectifs des compagnies de circulation.

26- 1998, PJEV 6 - Décision de ne pas donner suite à la consultation engagée sur la base de la délibération D 204, en date du 26 février 1996, pour la reconstruction et l'exploitation de l'aquarium du Trocadéro (16e).

30- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour assurer une scolarité normale aux enfants de plusieurs secteurs du 18e qui manquent de bâtiments scolaires.

52- QOC 98-81 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au développement des brocantes.

72- QOC 98-48 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris au sujet de l'Hôtel Gaillard, 1, place du Général-Catroux (17e).

93- QOC 98-69 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'alignement des rues de Vaugirard et Servandoni (6e).

60- QOC 98-89 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les bibliothèques municipales dans le 11e arrondissement.

50- QOC 98-79 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux animateurs vacataires du Centre d'action sociale de Paris.

98- Liste des membres présents.

84- QOC 98-63 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la recrudescence de certains réseaux de prostitution et de pédophilie aux abords de la gare de l'Est (10e).

7- 1997, P 1905 - Subvention à l'Association pour l'animation du 14e/14e Art, 103 rue Raymond-Losserand - Montant : 50 000 F.

51- QOC 98-80 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité dans les immeubles d'habitation où se trouvent des locaux à usage commercial, artisanal ou industriel.

61- QOC 98-90 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du 150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage.

70- QOC 98-96 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des problèmes qu'engendrent les tournages de films dans la Capitale.

36- 1997, ASES 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " ELELE, Maison des travailleurs de Turquie " une convention relative à la réalisation d'actions de nature éducative, pédagogique et périscolaire en faveur de jeunes et de femmes d'origine turque.

46- QOC 98-75 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à l'organisation de la Coupe du Monde de football 1998.

3- Hommage à M. Claude ERIGNAC, Préfet de Corse.

43- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

42- Modification de la composition de la 2e Commission.

12- 1997, DLH 339 : Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration de 8 logements situés 11 rue Moret, dans le secteur de l'O.P.A.H. " Saint-Maur-Fontaine-au-Roi " (11e).

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