Débat-Délibs

62- QOC 98-100 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble, 160, boulevard de Grenelle (15e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

41- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

10- 1997, DLH 255 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés très sociaux et de locaux commerciaux situé 59, rue des Poissonniers (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

4- Adoption de compte rendus.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

1- Ouverture de la séance.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

97- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

22- 1998, DASCO 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la poursuite de l'expérimentation de la numérisation de la liste d'appel dans les écoles élémentaires et maternelles.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

17- 1997, DAUC 275 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 112) dépendant de l'immeuble situé 29, rue Bonaparte (6e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

40- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

6- 1997, P 1806 - Subvention à l'association " La maison de l'enfance ", 7, rue Serge-Prokofiev (16e). - Montant : 20.000 F.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

77- QOC 98-98 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant la verbalisation des véhicules à deux roues.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

68- QOC 98-94 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la fermeture de l'allée de la Reine-Marguerite dans le bois de Boulogne (16e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

73- QOC 98-49 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à la gare de Reuilly et à l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

83- QOC 98-60 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos de l'éventuelle augmentation des frais de fourrière.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

23- 1998, DASCO 17 - Fixation, à partir du 1er juillet 1998, des participations familiales aux activités périscolaires organisées par la Ville de Paris.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

86- V - Questions des élus non inscrits.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

11- 1997, DLH 334 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements locatifs aidés très sociaux sur un terrain libre et nu situé 16, rue Camulogène - 11, rue de Montebello et 7, rue Chauvelot (15e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

15- 1998, DLH 92 - DAUC 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.-Centre d'une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation partielle de l'immeuble situé 42, rue du Louvre (1er).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

53- QOC 98-82 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des missions locales, notamment dans les 10e et 11e arrondissements.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

87- QOC 98-51 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la situation de l'immeuble, 34, rue Feutrier, bâti sur d'anciennes carrières (18e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

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62- QOC 98-100 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble, 160, boulevard de Grenelle (15e).

41- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

4- Adoption de compte rendus.

1- Ouverture de la séance.

97- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

17- 1997, DAUC 275 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 112) dépendant de l'immeuble situé 29, rue Bonaparte (6e).

40- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

6- 1997, P 1806 - Subvention à l'association " La maison de l'enfance ", 7, rue Serge-Prokofiev (16e). - Montant : 20.000 F.

77- QOC 98-98 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant la verbalisation des véhicules à deux roues.

68- QOC 98-94 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la fermeture de l'allée de la Reine-Marguerite dans le bois de Boulogne (16e).

73- QOC 98-49 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à la gare de Reuilly et à l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e).

83- QOC 98-60 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos de l'éventuelle augmentation des frais de fourrière.

23- 1998, DASCO 17 - Fixation, à partir du 1er juillet 1998, des participations familiales aux activités périscolaires organisées par la Ville de Paris.

86- V - Questions des élus non inscrits.

15- 1998, DLH 92 - DAUC 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.-Centre d'une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation partielle de l'immeuble situé 42, rue du Louvre (1er).

53- QOC 98-82 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des missions locales, notamment dans les 10e et 11e arrondissements.

87- QOC 98-51 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la situation de l'immeuble, 34, rue Feutrier, bâti sur d'anciennes carrières (18e).

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